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M. Frédéric Marchand. J’ignore si le Sénat a un train d’avance, mais j’ai au moins une certitude : comme je l’indiquais hier à la tribune, il ne faut pas que le Sénat reste à quai et regarde passer le train du progrès !
Conformément à la position que nous avons adoptée, position que certains, semble-t-il, ne jugent pas très constructive, nous voterons contre cette proposition de loi. Au fond, nos débats ont apporté la démonstration que la méthode choisie n’était pas la bonne. Nous le voyons bien, au-delà des divergences qui peuvent exister entre les uns et le...
Avec cet article 4, nous sommes au cœur du réacteur ; prenons garde que celui-ci ne nous explose à la figure ! Arrêter aujourd’hui un modèle précis, avec une obligation de service public, me paraît être une fausse bonne idée. Comme je l’ai souligné dans la discussion générale, nous devons susciter l’offre pour que la demande suive. Les précon...
Bien évidemment, nous voterons cette proposition de loi, d'autant plus à la lecture du rapport d'étape d'avril 2017 qui permet de mesure l'impact social et écologique de cette expérimentation.
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, Victor Hugo a un jour déclaré : « Je suis réconcilié avec le chemin de fer, c’est décidément très beau. » S’il est une ambition que nous partageons tous dans cet hémicycle, c’est bien de parvenir à cette réconciliation et de pouvoir, collectivement, écrire l’avenir de notre chemin ...
Au regard du formidable débat qui nous attend et de la concertation que vous avez initiée avec toutes les parties prenantes, madame la ministre, cette proposition de loi est comme ce voyageur sur le quai qui regarde partir le train qu’il vient de manquer. Nous avons en effet devant nous un défi immense. Le débat sur l’avenir du service public ...
J'ai un avis un peu discordant - cela ne vous étonnera guère. Cette proposition de loi est un hors-d'oeuvre de choix. Je remercie le rapporteur pour le travail réalisé. L'urgence est non pas de transposer le quatrième paquet ferroviaire, mais d'améliorer le service public ferroviaire. J'entends les cris d'orfraie sur les ordonnances. En 2015, l...
Le groupe La République en marche votera contre tous les amendements. L'amendement COM-1 est adopté. L'article 1er est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
Ma question s’adresse à M. le ministre de la cohésion des territoires. La politique de la ville, ce sont quarante années de combat et de mobilisation. La politique de la ville, ce sont des moyens spécifiques de l’État dans les quartiers dits prioritaires, pour réduire les inégalités sociales entre les territoires. Développement économique, é...
Depuis plusieurs semaines, les élus, les associatifs et les habitants des quartiers enchaînent les groupes de travail. Un important travail de concertation a aussi été effectué.
M. Frédéric Marchand. Monsieur le ministre, à quelques semaines de la remise du rapport Borloo, très attendu, pouvez-vous nous livrer un point d’étape sur la feuille de route du Gouvernement et rassurer ainsi les acteurs d’un dossier essentiel pour garantir la promesse républicaine ?
Avec l'ouverture à la concurrence, les entreprises ferroviaires vont avoir besoin d'une prévisibilité de trois à cinq ans pour leur permettre d'investir. Que pensez-vous de l'avis conforme aujourd'hui délivré par l'Arafer depuis 2011 ? Cet avis conforme me semble être un atout pour réussir cette ouverture à la concurrence.
Dans le groupe que je représente, la composante ultra-marine est très importante. Avez-vous vraiment une feuille de route spécifique à destination de ces territoires ? La demande est grande.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, lors de la Conférence nationale des territoires, organisée en ces murs le 17 juillet dernier, le Président de la République indiquait : « Pour l’État, le premier enjeu est la lutte contre la fracture territoriale. L’État et les collectivités territoriales doivent travail...
Nous sommes alignés en matière de politique numérique. Les opérateurs doivent respecter leurs engagements en matière de développement des infrastructures numériques pour atteindre les objectifs fixés par le plan France très haut débit et le Gouvernement. En cas de manquement, ils devront être sanctionnés. Le rôle du Parlement est non seulement...
Je salue aussi la qualité du travail de nos collègues. J'irai néanmoins à rebours de l'enthousiasme général : on ne part pas de rien puisque sera bientôt présenté le futur projet de loi ELAN. Julien Denormandie, lors de son audition, nous a bien fait sentir la volonté forte du Gouvernement d'inclure dans ce projet de loi ELAN des dispositions c...
Nous nous abstenons.
Comparaison n'est pas raison, mais une autre fusion récente vient à l'esprit, dont on parle moins, alors qu'elle engage autant de capitaux : Essilor et Luxottica. J'étais à Petite-Forêt quand vous êtes venu avec M. Bruno Le Maire annoncer la fusion, et nous avons bien senti la volonté des collaborateurs du groupe d'aller plus loin. M. Le Maire ...
Se pose effectivement la problématique des maires ruraux, mais n'oublions pas celle des maires urbains. Ces derniers doivent parfois faire face à la schizophrénie de nos concitoyens qui, s'ils demandent toujours de la rapidité dans le cadre de leurs échanges téléphoniques ou en matière d'accès à internet, sont les premiers à ne pas vouloir de ...
Ma question s’adresse à M. le secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement. Lors du vote du budget pour 2018, nous avons constaté que les crédits dédiés à la sécurité dans notre pays offrent désormais aux policiers et aux gendarmes des moyens matériels et humains à la hauteur de leurs missions et de leur...