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Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
La parole est à Mme Sabine Van Heghe, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 10.
En conséquence, l’article 3 bis demeure supprimé. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 20 janvier 2022 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
En juillet dernier, lors des débats sur la précédente loi de gestion de la crise sanitaire, j’avais plaidé pour l’adaptation des mesures au contexte sanitaire et social des territoires d’outre-mer. Je n’avais pas été suivi, monsieur le rapporteur. Je me félicite de voir qu’aujourd’hui le texte adopté par l’Assemblée nationale et modifié par no...
Non, je le retire, madame la présidente.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d’école (texte de la commission n° 157, rapport n° 156). Dans la discussion générale, la parole est à Mme Samantha Caz...
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, aucun amendement n’est recevable, sauf accord du Gouvernement ; en outre, le Sénat étant appelé à se prononcer avant l’Assemblée nationale, il statue sur l...
Sur le texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisi d’aucun amendement.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je vais donner la parole, pour explication de vote, à un représentant par groupe. La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
La parole est à Mme Nadège Havet, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
La parole est à Mme Colette Mélot, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
M. le président. La parole est à M. Max Brisson, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à Mme Monique de Marco, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
M. le président. La parole est à Mme Sonia de La Provôté, pour le groupe Union Centriste.
La parole est à M. Bernard Fialaire, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l’ensemble de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d’école. Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre n...
