Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard César
3111 interventions trouvées.
C'est le cas, monsieur le ministre !
Très bien !
C'est énorme !
citant l'exemple de la viticulture a relevé qu'au-delà de l'intérêt manifesté pour le vin français, les entrepreneurs chinois cherchaient essentiellement à développer leur propre production viticole. Il s'est ensuite inquiété de l'insuffisante protection de la propriété industrielle, évoquant à titre d'exemple, la déconvenue de l'entreprise Mer...
Ont été désignés comme membres suppléants : M. Gérard César, Mme Elisabeth Lamure, MM. Daniel Reiner et François Fortassin.
C'est vrai !
Ce n'est pas parole d'Évangile !
Oui !
La boîte à outils !
Il n'y a pas d'urgence !
Cet amendement vise à préciser la définition des « produits composés en tout ou partie d'organismes génétiquement modifiés ». L'article 1386-3 du code civil définit un produit comme « tout bien meuble, même s'il est incorporé dans un immeuble, y compris les produits du sol, de l'élevage, de la chasse et de la pêche ». En outre, l'article 520 ...
M. Gérard César. Je remercie M. le rapporteur et M. le ministre de me tendre une telle perche !
Ah bon ?
Bien sûr !
Non, je les retire, monsieur le président.
Non, je le retire, monsieur le président.
Grâce à vous !
Non, je le retire, monsieur le président.
Il faut le répéter !
