Rappel au règlement

Mon cher collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement, bien que son lien avec le règlement soit des plus ténus.

Monsieur Ralite, je vous donne acte de votre rappel au règlement, qui est plutôt une communication à la Haute Assemblée. Vous comprendrez que je ne commente pas les éléments d’une décision de justice en cours de délibéré. Je ne suis pas certain qu’une suspension de séance puisse contribuer à éclairer le Sénat ou la commission, étant donné que ...

Mon cher collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement. J’évoquerai cette question demain soir en conférence des présidents. Vous connaissez l’importance des pratiques initiales ! Je me réjouis d’être aujourd’hui sollicité dans cet hémicycle pour que soit appliquée une disposition qui fait l’objet de discussions depuis un peu plus...

M. le président. Je me dois en effet de porter la parole d’un sénateur si désireux d’anticiper sur le nouveau règlement qu’il ne peut attendre l’examen, mardi prochain, du projet de loi organique sur l’organisation de nos travaux !

Je vous donne acte de votre rappel au règlement, mon cher collègue. Je me permets de vous renvoyer à mes propres déclarations de la semaine dernière, dans lesquelles je soulignais que la voie du décret ne me paraissait pas respectueuse du Parlement. Donnez-moi acte de ma position et de l’évolution de l’exécutif sur ce point. J’ai également aff...

M. le président. Puissent ces applaudissements augurer de la concorde générale sur l’organisation future de nos travaux, monsieur Mercier.

Sachez, mon cher collègue, que je me suis d’ores et déjà préoccupé du problème que vous soulevez. Le service de la séance devrait être en mesure, dans une huitaine de jours, de faire passer en boucle sur nos écrans les informations relatives à la tenue des réunions de commissions pendant la séance publique. Ce sera une utile pédagogie et une ac...

Précisément, monsieur Fischer, avant d’en venir à la suite de notre ordre du jour, je vais suspendre la séance pour quelques minutes, afin que chacun puisse aller voter. La séance est suspendue.

Mes chers collègues, je vous annonce que c’est demain, à quinze heures, que débutera l’examen du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion, et ce afin que chacun puisse s’organiser tranquillement et que s’achève sereinement...

... la discussion du projet de loi sur le logement, pour lequel, je le rappelle, plus de six cents amendements auront été examinés par la Haute Assemblée à l’issue de cette lecture.

Je ne méconnais pas la densité de travail du Parlement. C’est d’ailleurs à ce titre que j’ai demandé en conférence des présidents qu’un agenda prévisionnel soit mis à votre disposition aujourd'hui même. Le plan de charge, si j’ose m’exprimer ainsi, est important. Affirmer le contraire serait inexact. Mon cher collègue, je vous donne acte de vo...

Ma chère collègue, acte vous est donné de votre rappel au règlement, qui m’amène à apporter quelques précisions. La modification de l’ordre du jour que vous venez d’évoquer a été décidée d’un commun accord en conférence des présidents voilà quelques instants, sans que l’inscription du texte en question fasse l’objet d’aucune opposition. Le Pr...

Monsieur le président Bel, je vous donne acte de votre rappel au règlement. Je partage nombre de vos propos. Comme vous avez pu le constater, la composition des instances de direction du Sénat, décidée à bulletins secrets à l’occasion des scrutins de ce matin, a fait mieux que de tirer les conclusions du résultat des élections et du dernier re...