Conférence des présidents

Monsieur le président, en tant que vice-président de notre assemblée, j’aurais dû assister à la conférence des présidents de ce jour, mais, pour ce faire, il aurait fallu que je me coupe en deux ! Je viens donc de prendre connaissance avec mes collègues de l’ordre du jour de nos prochaines séances. Force est de constater qu’il est très chargé…

... et qu’il l’est en particulier pour la commission des affaires sociales, dont la charge de travail est sans précédent.

Jamais nous n’avons eu à travailler dans des conditions aussi détestables, terme que j’emploie sans hésiter. Nous avons à examiner toute une série de textes portant sur des sujets très différents et tous plus importants les uns que les autres : la bioéthique, avec le projet de loi qui nous est soumis aujourd'hui, les droits et la protection des...

Bref, nous travaillons sans relâche. J’ajoute que, par expérience, nous pouvons supposer que le Sénat siégera en session extraordinaire durant la première quinzaine de juillet. Même si c’est un coup d’épée dans l’eau, pousser un « coup de gueule » de temps en temps…

… fait en effet du bien ! Je tenais donc à dénoncer cet emploi du temps inadmissible qui bafoue notre travail de parlementaires, en nous contraignant de plus en plus souvent à survoler les textes au lieu de les examiner aussi sérieusement que nous souhaiterions le faire.

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT (SUITE) Jeudi 10 mars 2011 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel n° 6 à la convention révisée pour la navig...

6°) Conclusions des commissions mixtes paritaires sur les projets de loi organique et ordinaire relatifs au Défenseur des droits (nos 337 et 338, 2010-2011) ; À 15 heures : 7°) Questions d’actualité au Gouvernement ; SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE : Le Sénat suspendra ses travaux en séance plénière du dimanche 13 mars au dimanche...

De 17 heures à 17 heures 45 : 2°) Questions cribles thématiques sur le « Grand Paris » ; Ordre du jour fixé par le Sénat : À 18 heures : 3°) Suite de la proposition de loi de simplification et d’amélioration de la qualité du droit ; Le soir et, éventuellement, la nuit : 4°) Éventuellement, suite de l’ordre du jour de l’après-midi ; 5°) D...

Mercredi 30 mars 2011 De 14 heures 30 à 16 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe CRC-SPG : 1°) Proposition de loi tendant à assurer la juste participation des entreprises au financement de l’action publique locale et à renforcer la péréquation des ressources fiscales, présentée par Mme Marie-France Beaufils et les membres du groupe CRC...

Le soir : 4°) Éventuellement, suite de l’ordre du jour de l’après-midi ; 5°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à l’urbanisme commercial (texte de la commission, n° 181, 2010-2011) (demande de la commission de l’économie) ;

Jeudi 31 mars 2011 De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 1°) Suite de la proposition de loi relative à l’urbanisme commercial ; De 15 heures à 17 heures : Ordre du jour réservé au groupe CRC-SPG : 2°) Proposition de résolution, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution, par Mme Annie David et ...

SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Mardi 5 avril 2011 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 1140 de M. Roland Courteau à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ; - n° 1170 de M. Thierry Foucaud à Mme la ministre de l’...

Je ferai tout d’abord une remarque sur les séances qui ont été ajoutées. La présidente du groupe CRC-SPG l’a souligné, nous sommes disposés à consacrer le maximum de temps à ce projet de loi. Nous avons même suggéré que l’examen du texte puisse déborder sur une troisième semaine.

Il nous paraît évidemment normal, compte tenu du nombre d’amendements que nous avons déposés, d’assumer nos responsabilités : c’est pourquoi nous étions d’accord pour travailler le samedi 16 et le dimanche 17 octobre, car cela nous laisse le temps de nous organiser d’ici là. En revanche, nous protestons contre l’ajout, alors que nous sommes le...

Toute une série d’assemblées générales d’élus se tiendront ce week-end dans nos départements et nous ne pourrons y participer. Ma deuxième remarque portera sur le fond et sera plus technique. Je souhaite dénoncer, comme d’autres collègues l’ont fait avant moi, la décision qui a été prise, à la demande de M. About, de modifier l’ordre de discu...

Il l’a au moins suggéré ! Il faut lire entre les lignes ! La procédure suivie est donc pour le moins surprenante. Je risquerai la caricature en disant que cela reviendrait, lors de la prochaine discussion budgétaire, à débattre et à voter sur les dépenses avant d’aborder les recettes. C’est inconcevable, vous l’admettrez, mais c’est pourtant q...

Parmi les amendements en question, figurent par exemple ceux par lesquels nous proposons d’augmenter la CSG sur les revenus du capital et du patrimoine. Il convient que nous puissions débattre tranquillement, de façon transparente, à visage découvert, en mettant toutes les cartes sur la table, pour que chaque Française et chaque Français puiss...

Mes chers collègues, la conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE Mercredi 28 avril 2010 À 14 heures 30 : 1°) Désignation des 26 membres de la mission commune d’information sur la désindustrialisation des territoires (application de l’article 6 bis...

3°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement (texte de la commission, n° 413, 2009 2010) ; Mercredi 5 mai 2010 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : 1°) Sous réserve de leur dépôt, conc...

2°) Projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au Conseil économique, social et environnemental (n° 395, 2009-2010) ;