Mise en œuvre du grenelle de l'environnement

Le sous-amendement n° 799, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans le dernier alinéa de l'amendement n° 61 rectif...

Le sous-amendement n° 800, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans le dernier alinéa de l'amendement n° 61 rectif...

L’amendement n° 604 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 137 rectifié quinquies.

Le sous-amendement n° 798, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le dernier alinéa de l'amendement n° 61 r...

Je constate que cet amendement a été adopté à l’unanimité des présents. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 138 rectifié quater est présenté par MM. Revet, Pintat, Laurent, Pointereau, Bécot et Merceron, Mme Procaccia et MM. Pierre, Juilhard, Detcheverry et Magras, est ainsi libel...

L'amendement n° 210, présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Au début de la première phrase du premier alinéa de cet article, remplacer les mots : Maintenir et développer la biodiversité sauvage et d...

L'amendement n° 605 rectifié, présenté par MM. Raoult, Sergent, Courteau et Raoul, Mme Herviaux, MM. Repentin, Ries et Teston, Mme Blandin, M. Miquel et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans la deuxième phrase du cinquième alinéa de cet article, remplacer les mots : afin qu'il ne provoque plus de ...

L'amendement n° 527, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter la seconde phrase du premier alinéa de cet arti...

L'amendement n° 759 rectifié, présenté par MM. Pointereau, Pierre, Bailly, Bizet et Revet, est ainsi libellé : Compléter la seconde phrase du premier alinéa de cet article par les mots : , ainsi que le patrimoine séculaire des moulins et de leurs ouvrages La parole est à M. Charles Revet.

Les amendements n° 186 rectifié et 528 sont identiques. L'amendement n° 186 rectifié bis est présenté par Mmes Escoffier et Laborde et MM. Collin, Mézard et Milhau. L'amendement n° 528 est présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot,...

L'amendement n° 605 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 138 rectifié quater.

Je constate que cet amendement a été adopté à l’unanimité des présents. L'amendement n° 139 rectifié quater, présenté par MM. Revet, Pintat, Laurent, Pointereau et Bécot, Mme Rozier, M. Merceron, Mme Procaccia et MM. Pierre, Détraigne, Juilhard, Detcheverry et Magras, est ainsi libellé : Compléter la dernière phrase du cinquième alinéa...

L'amendement n° 529, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après le deuxième alinéa de cet article, insérer un aliné...

L'amendement n° 744, présenté par MM. Muller et Desessard et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : Compléter le troisième alinéa de cet article par une phrase ainsi rédigée : À cet égard il est souhaitable que l'agriculture prenne globalement et systématiquement le virage de l'agro-écologie, en utilisant la biodiversi...

L'amendement n° 532, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après le troisième alinéa de cet article, insérer un alin...

L'amendement n° 535, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans la première phrase du quatrième alinéa de cet articl...

L'amendement n° 536, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après la première phrase du quatrième alinéa de cet artic...

Les amendements n° 121 rectifié et 622 sont identiques. L’amendement n° 121 rectifié est présenté par MM. César, Bizet, Doublet, Laurent, Cornu, Pointereau, Bailly, Vasselle, Grignon, Lefèvre et B. Fournier et Mme Procaccia. L'amendement n° 622 est présenté par M. de Montgolfier. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Dans la troisième ...

L'amendement n° 622 n’est pas soutenu. Les amendements n° 146 rectifié ter et 411 sont identiques. L'amendement n° 146 rectifié ter est présenté par MM. Revet, Laurent, Pointereau et Bécot, Mme Procaccia et MM. Pierre, Juilhard, Detcheverry et Magras. L'amendement n° 411 est présenté par M. Navarro, Mmes Herviaux et Blandin, MM...

Je constate que cet amendement a été adopté à l’unanimité des présents. L'amendement n° 606 rectifié, présenté par MM. Raoult, Sergent, Courteau et Raoul, Mme Herviaux, MM. Repentin, Ries et Teston, Mme Blandin et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter la dernière phrase du cinquième alinéa de...