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Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, pour commencer, nous tenons à remercier nos collègues du groupe communiste républicain citoyen et écologiste d’avoir pris l’initiative d’inscrire à l’ordre du jour de nos travaux ce débat sur la protection des collectivités territoriales face à la hausse des prix de l’énergie. Ces ...
En conclusion, le groupe du RDSE est pleinement mobilisé pour avancer sur ces sujets et votera en partie pour cette proposition de loi.
Très bien !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme cela a été souligné à de nombreuses reprises au cours de l’examen du projet de loi de finances pour 2023, nos échanges s’inscrivent dans un contexte atypique. Les effets de la guerre en Ukraine et les conséquences de la crise sanitaire ont un retentissement certain sur les...
L’activité de l’ensemble des entreprises de l’événementiel professionnel – organisateurs et sites d’accueil de salons, congrès, foires et réunions d’entreprises, ou prestataires de services pour ces événements – a été particulièrement bouleversée depuis mars 2020. Les fermetures et restrictions administratives subies pendant quasiment dix-huit...
Il a le même objet que l’amendement qui vient d’être défendu ; seules les conséquences budgétaires diffèrent.
Je retire l’amendement, monsieur le président !
Je le retire également, monsieur le président.
Cet amendement tend à mettre en place une écocontribution visant à couvrir les coûts de traitement des déchets issus d’objets manufacturés dont le taux de recyclabilité est inférieur à 30 %. Il s’inscrit dans la logique du présent projet de loi de finances en tendant à inciter au recyclage plutôt qu’au stockage ou à l’incinération. L’instaurat...
Non, je le retire, monsieur le président.
Il est défendu.
Non, je le retire, monsieur le président.
Il est défendu, madame la présidente.
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous arrivons à la fin de l’examen du projet de loi portant mesures d’urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi, après la commission mixte paritaire du 9 novembre dernier. Force est de reconnaître qu’au moment de l’inscription de ce texte à l’a...
Madame la présidente, lors du scrutin n° 55, portant sur l’ensemble de la proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, portant sur le développement économique de la filière du chanvre en France et l’amélioration de la réglementation des produits issus du chanvre, les membres du groupe du RDSE souhaitaient voter...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, ce n’est pas sans nostalgie pour les années que j’ai passées au sein de cette grande maison qu’est La Poste que je m’exprime aujourd’hui au nom du groupe RDSE. L’exercice d’un métier dans l’une des innombrables activités du groupe La Poste est une expérience qui apporte de la rigue...
Le présent amendement vise à modifier l’intitulé de la proposition de loi, dont l’objectif est de favoriser le développement de l’agrivoltaïsme de manière encadrée, volonté que nous partageons tous. L’intitulé serait donc ainsi libellé : « proposition de loi en faveur du développement raisonné de l’agrivoltaïsme ».
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la dernière loi d’orientation sur la forêt remonte à 2001, bien que je n’oublie pas la prise en compte de tels enjeux dans les grandes lois agricoles ou environnementales adoptées depuis. Cependant, au regard de certaines difficultés structurelles persistantes et des terribles i...
Lors du scrutin n° 3 sur l’ensemble du projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur, je souhaitais voter pour.
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nombre d’éléments pertinents ont été évoqués par les orateurs précédents. Je ne m’y attarderai donc pas. Je souhaite simplement souligner en introduction de mon propos l’importance du texte que nous examinons aujourd’hui au Sénat, après son adoption à l’Assemblée nationale, le 25 n...