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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hubert Haenel
733 interventions trouvées.
Ça, c’est vrai !
J’ai parlé onze minutes !
Très bien !
Très bien ! Excellente intervention !
Très bien !
Très bien !
C’est exact !
Voilà !
Très bien !
L’Allemagne !
Très bien !
Très bien !
Ma question, madame la secrétaire d’État, pourrait se résumer ainsi : dans quels délais et dans quelles conditions s’appliquera en France le règlement OSP, c'est-à-dire le règlement relatif aux obligations de service public ? Quand les conseils régionaux pourront-ils ou devront-ils mettre en concurrence l’opérateur historique, la SNCF, sur tout...
Madame la secrétaire d'État, je vous remercie de votre réponse, qui mettra fin, du moins je l'espère, à des interrogations, à des doutes, voire à certaines tentations. En effet, le Parlement aura bientôt à examiner un projet de loi relatif à l’autorité de régulation des transports ferroviaires, et j’imagine que d’aucuns s’efforceront d’aller pl...
s'est déclaré heureux d'accueillir le nouveau secrétaire d'État chargé des affaires européennes quelques jours après sa nomination et lui a souhaité pleine réussite dans ses nouvelles fonctions. Il a souhaité revenir sur les trois sujets qui étaient au centre des discussions du Conseil européen des 11 et 12 décembre derniers : les questions éc...
Réunion du 17 décembre 2008 à 16h00 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 6
Très bien !
Oui, il a raison !
Réunion du 16 décembre 2008 à 21h30 — Gendarmerie nationale, Articles additionnels après l'article 2
M. Hubert Haenel. Au contraire, c’est un plus !
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, pour éviter toute méprise sur les propos que je vais tenir, je soulignerai qu’ils ne sont pas de circonstance, puisque je soutenais déjà cette position voilà près de trente ans dans des revues comme Études et Projet, dans les cours que j’ai dispensés à l’université d’...
… mais j’ai toutefois pensé que les paroles s’envolent et les écrits restent, comme on dit à la campagne et dans nos écoles primaires ! Dans ces conditions, je me suis dit qu’il serait souhaitable que vous donniez un avis favorable à tous les amendements de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, ainsi qu’à c...
