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Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
L’amendement n° 310 rectifié bis, présenté par M. Dantec, Mme Blandin, M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 9 Rédiger ainsi cet alinéa : « Les espèces menacées présentes sur le territoire national classées dans les catégories « en danger critique » et « en danger » de la liste rouge mondiale des esp...
L’amendement n° 610, présenté par M. Bignon, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Alinéa 9 Remplacer la référence : à l'article L. 110–3 du code de l'environnement par la référence : au présent article La parole est à M. le rapporteur pour présenter cet amendement et pour ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Bizet, l’amendement n° 343 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean Bizet.
Il serait trop compliqué de faire ici ce travail de commission, mon cher collègue. La parole est à M. Ronan Dantec.
L’amendement n° 343 rectifié est retiré. Monsieur Antiste, l’amendement n° 217 est-il maintenu ?
L’amendement n° 217 est retiré. Madame Claireaux, l’amendement n° 251 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 251 rectifié bis est retiré. Monsieur Dantec, acceptez-vous de rectifier l’amendement n° 310 rectifié bis dans le sens proposé par M. le rapporteur ?
Je suis donc saisie d’un amendement n° 310 rectifié ter, présenté par M. Dantec, Mme Blandin, M. Labbé et les membres du groupe écologiste, et ainsi libellé : Alinéa 9 Rédiger ainsi cet alinéa : « Les espèces menacées présentes sur le territoire national classées dans les catégories « en danger critique » et « en danger » de la liste ...
En conséquence, l’amendement n° 610 n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’article 4, modifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 52 est présenté par Mme Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 469 est présenté par M. Labbé, Mme Blandin, M. Dantec et les membres du groupe écologiste. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l’article 4 Insérer un article ...
La parole est à M. Joël Labbé, pour présenter l'amendement n° 469.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Bizet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
