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Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
L’amendement n° 137 est retiré. Je suis saisie par ailleurs d’un sous-amendement n° 138 rectifié, présenté par Mme Blandin, MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste, et ainsi libellé : Amendement n° 573 Alinéa 3 Compléter cet alinéa par deux phrases ainsi rédigées : Dans ce cas, ces assemblées délibérantes instaurent un comité...
Je mets aux voix l’amendement n° 573, modifié.
La parole est à M. le président de la commission.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’informe le Sénat que la proposition de loi favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre (n° 256, 2015–2016), dont la commission des finances est saisie au fond, est envoyée pour avis, à sa demande, à la commission des affaires économiques.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (projet n° 359 [2014-2015], texte de la commission n° 608 [2014-2015], rapport n° 607, tomes I et II [2014-2015], avis n° 549 et 581 [2014-2015]) et de la proposition de loi or...
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Éric Bocquet, sur l'article.
Je suis saisie de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° 59 rectifié est présenté par M. Pointereau, Mme Morhet-Richaud, MM. Chaize, Commeinhes et Mouiller, Mme Cayeux, MM. Pinton, de Nicolaÿ, Milon et Mayet, Mme Deromedi, MM. Cardoux, Vaspart et Cornu, Mme Primas, MM. ...
La parole est à M. Daniel Dubois, pour présenter l'amendement n° 248 rectifié.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère, pour présenter l'amendement n° 485 rectifié ter.
L'amendement n° 581, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 8 Après le mot biodiversité rédiger ainsi la fin de cet alinéa : et la programmation. La parole est à Mme la ministre.
L'amendement n° 581 est retiré. Quel est l’avis de la commission sur les trois amendements identiques n° 59 rectifié, 248 rectifié et 485 rectifié ter ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 59 rectifié, 248 rectifié et 485 rectifié ter.
Je suis saisie de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 343 rectifié, présenté par MM. Bizet et Gremillet, est ainsi libellé : Alinéa 9 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Jean Bizet.
L’amendement n° 217, présenté par MM. Antiste, Cornano et Karam, est ainsi libellé : Alinéa 9 Rédiger ainsi cet alinéa : « Chacune des espèces classées sur la liste rouge nationale des espèces menacées, établie selon les critères de l’Union internationale pour la conservation de la nature, fait l’objet d’un plan d’action spécifique ou de mes...
L’amendement n° 251 rectifié bis, présenté par Mmes Claireaux et Conway-Mouret, MM. Lalande, Desplan, Patient et Karam, Mmes Yonnet et Herviaux, MM. S. Larcher et F. Marc, Mme Bataille et M. J. Gillot, est ainsi libellé : Alinéa 9 Rédiger ainsi cet alinéa : « Chacune des espèces terrestres présentes sur le territoire français et class...
