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La parole est à M. René Vandierendonck, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Favier, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Canevet, pour explication de vote.
La parole est à M. Charles Guené, rapporteur spécial.
La parole est à M. François Marc, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-178.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-14 et II-53.
En conséquence, les amendements n° II-60 rectifié bis, II-38 rectifié et II-61 rectifié bis n'ont plus d'objet. Je mets aux voix l'article 58 quater, modifié.
Mes chers collègues, avant de passer à la suite de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle un débat sur la demande du Gouvernement d’autorisation de prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application du troisième alinéa de l’article 35 de la Constitution, suivi d’un vote sur cette demande d’autorisation. La parole est à M. le ministre.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer, à raison d’un orateur par groupe, un temps de parole de quinze minutes au groupe Les Républicains, ainsi qu’au groupe socialiste et républicain, de dix minutes aux autres groupes, et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. Dans...
La parole est à Mme Leila Aïchi, pour le groupe écologiste.
La parole est à M. David Rachline, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
La parole est à M. Robert Hue, pour le groupe du RDSE.
Mme la présidente. La parole est à M. Gérard Longuet, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel, pour le groupe UDI-UC.
La parole est à Mme Michelle Demessine, pour le groupe CRC.
Mme la présidente. La parole est à M. le président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.