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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Eblé, pour explication de vote.
Monsieur Eblé, vous avez largement dépassé votre temps de parole !
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-164 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° I-339.
Je mets aux voix l'amendement n° I-358.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote sur l'amendement n° I-217.
Je mets aux voix l'amendement n° I-217.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 5 quater. Je mets aux voix l'amendement n° I-325 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° I-248.
L'amendement n° I-249, présenté par MM. Collin, Mézard, Requier, Amiel, Arnell, Castelli, Esnol, Fortassin et Guérini, Mmes Jouve, Laborde et Malherbe et M. Vall, est ainsi libellé : Après l’article 5 quater Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le XLVII de la section II du chapitre IV du titre premier de la première part...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-249.
