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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Arnell.
La parole est à Mme Christine Prunaud.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale.
Mme la présidente. Mes chers collègues, je constate que cette proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Mes chers collègues, M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du Conseil supérieur de la construction et de l’efficacité énergétique. La candidature de Mme Dominique Estrosi-Sassone est proposée par la commission des affaires économiques. Cette candidature a été ...
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe socialiste et républicain, de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre (proposition n° 376 [2014-2015], résultat des travaux de la commission n° 75, rapport n° 74). Dans la discu...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à M. Didier Marie.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Vous avez épuisé votre temps de parole, monsieur Marie !
Monsieur Marie, il faut conclure maintenant !
Monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je rappelle que la présente proposition de loi a été inscrite par la conférence des présidents dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe socialiste et républicain, pour une durée de quatre heures. Il est presque dix-huit heures trente, les quatre heures seront bientôt écoulées et M. ...
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe écologiste, de la proposition de résolution visant à la promotion de mesures de prévention et de protection des déplacés environnementaux, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution par Mme Esther Benbassa et plusieurs de ses collègues (proposition n° 632 [2014-201...
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
