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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour explication de vote.
La parole est à M. André Reichardt, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Patricia Schillinger, pour explication de vote.
La parole est à Mme Colette Mélot, pour explication de vote.
La parole est à M. René Vandierendonck, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Manable, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Deroche, corapporteur.
Je vais mettre aux voix ces trois amendements identiques.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 153 rectifié, 296 et 502. Je suis saisie de trois amendements identiques. L'amendement n° 34 rectifié bis est présenté par Mme Morhet-Richaud, MM. Béchu, Cambon, César, Chatillon, Commeinhes et de Nicolaÿ, Mmes Duchêne et Duranton, MM. Grand, Gremillet et Houel, Mme Lamure, MM. P. Leroy, K...
Le sous-amendement n° 1207, présenté par M. Lemoyne, est ainsi libellé : Amendement n° 34 rectifié bis, alinéa 5 Compléter cet alinéa par les mots : , et à Paris, Lyon et Marseille, en concertation avec le maire d’arrondissement ou de secteur concerné, La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne.
La parole est à M. Philippe Mouiller, pour présenter l'amendement n° 291 rectifié quater.
L'amendement n° 882 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 34 rectifié bis et 291 rectifié quater, ainsi que sur le sous-amendement n° 1207 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix le sous-amendement n° 1207.
Je mets aux voix l’amendement n° 34 rectifié bis, modifié.
n’a plus d’objet. L'amendement n° 409 rectifié quinquies, présenté par MM. Mouiller, Retailleau, de Legge et Calvet, Mme Bouchart, MM. Lefèvre et Pellevat, Mme Morhet-Richaud, MM. A. Marc, de Nicolaÿ et Delattre, Mme Primas, M. Morisset, Mme Giudicelli, MM. Gournac et Bonnecarrère, Mmes Cayeux, Garriaud-Maylam et Micouleau, M. Allizard,...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
