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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La parole est à M. Alain Milon, corapporteur.
La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Deroche, corapporteur.
Monsieur Philippe Mouiller, accepteriez-vous de rectifier votre amendement de manière à remplacer le mot « adossés » par le mot « intégrés », afin que la commission n’ait pas à déposer de sous-amendement en ce sens ?
Je suis donc saisie d’un amendement n° 409 rectifié sexies, présenté par MM. Mouiller, Retailleau, de Legge et Calvet, Mme Bouchart, MM. Lefèvre et Pellevat, Mme Morhet-Richaud, MM. A. Marc, de Nicolaÿ et Delattre, Mme Primas, M. Morisset, Mme Giudicelli, MM. Gournac et Bonnecarrère, Mmes Cayeux, Garriaud-Maylam et Micouleau, M. Allizard...
La parole est à Mme Catherine Deroche, corapporteur.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 409 rectifié sexies.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 873 rectifié est présenté par MM. Amiel, Mézard, Arnell, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin et Guérini, Mmes Laborde et Malherbe et MM. Requier et Vall. L'amendement n° 1061 est présenté par Mme Archimbaud, M. Desessard et les membres du groupe écologiste. Ces deux amendements so...
La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour présenter l'amendement n° 1061.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
L’amendement n° 873 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 1061.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote sur l'article.
Je mets aux voix l'article 9, modifié.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
