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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
La parole est à Mme Gisèle Jourda, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Joyandet, pour explication de vote.
Je crois que vous ne devez pas trop vous inquiéter… Les amendements n° 343 et 344 sont retirés. Madame Jourda, l'amendement n° 941 rectifié ter est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 941 rectifié ter.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 1617.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 565 rectifié est présenté par MM. A. Marc et Commeinhes. L’amendement n° 601 est présenté par M. Hyest. L’amendement n° 695 rectifié bis est présenté par Mme Gruny, M. Calvet, Mme Deromedi, M. B. Fournier, Mme Mélot et MM. Milon, Pierre, Revet et Vasselle. Ces trois amen...
La parole est à Mme Colette Mélot, pour présenter l’amendement n° 695 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Hyest, l’amendement n° 601 est-il maintenu ?
La parole est à M. François Pillet, corapporteur.
L’amendement n° 601 est retiré. Madame Mélot, l’amendement n° 695 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 695 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 299 rectifié ter, présenté par MM. Magras, Milon et Bignon, Mme Procaccia, MM. Laufoaulu, Longuet, Calvet, Revet, Grand et Laménie et Mmes Deromedi et Lamure, est ainsi libellé : Alinéa 4 Ré...
L’amendement n° 980 rectifié ter n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 299 rectifié ter ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
