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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La parole est à M. Robert Laufoaulu, sur l'article.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'article 65.
L'amendement n° 859 rectifié bis, présenté par MM. Cornano et Antiste, Mme Claireaux, MM. Desplan, J. Gillot, Karam, S. Larcher, Mohamed Soilihi, Patient et Vergoz et Mme Jourda, est ainsi libellé : Après l’article 65 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Une stratégie nationale de développement de la filière géothermie dans l...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est, maintenant, l’avis de la commission des affaires économiques ?
Je mets aux voix l'amendement n° 859 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 65. Je constate que cet amendement a été adopté à l’unanimité des présents. Mes chers collègues, nous avons achevé la discussion des articles du projet de loi. Je vous rappelle que les explications de vote et le scrutin public sur l’ensemble...
La parole est à M. le président de la commission du développement durable.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Louis Nègre, rapporteur pour avis.
Mme la présidente. Pour ma part, je tiens à témoigner ma reconnaissance aux services du compte rendu intégral et du compte rendu analytique, pour leur bienveillance et leur résistance physique, car la journée a été longue et la pause du soir, particulièrement courte.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
La suite de la discussion du projet de loi est renvoyée à la prochaine séance.
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour le groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi pour la croissance et l’activité. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare ...
L’ordre du jour appelle, en application de l’article 16, alinéa 2, du règlement, la proposition de création d’une commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. Je vous rappelle que, lors de sa réunion du 10 décembre 2014, la conférence des présidents avait adopté le...
Je rappelle que la commission des finances a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Francis Delattre membre du Comité de surveillance de la Caisse d’amor...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 3 mars 2015 : À quatorze heures trente : Explications de vote des groupes sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 264 rectifié, 263, 236, 237, 244). De quinze heures trente à seize heures : Vote par scru...
