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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Requier, l'amendement n° 340 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 340 rectifié.
Madame Billon, l'amendement n° 638 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 638 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 497, présenté par MM. Bosino et Le Scouarnec, Mme Didier, M. Vergès, Mme Assassi, M. Abate, Mme Beaufils, MM. Billout et Bocquet, Mmes Cohen, Cukierman, David et Demessine, MM. Favier et Foucaud, Mm...
L'amendement n° 926, présenté par M. Poniatowski, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 21, deuxième phrase Remplacer les mots : besoins d'énergie par les mots : besoins énergétiques La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 937, présenté par M. Poniatowski, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 21, deuxième phrase Compléter cette phrase par les mots : et dans le respect des équilibres des systèmes énergétiques nationaux La parole est à M. le rapporteur, pour présenter cet amendement et donner l’avis de la ...
Monsieur Bosino, l'amendement n° 497 est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Bosino, qu’en est-il, en définitive, de votre amendement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 497.
Je mets aux voix l’amendement n° 926.
Je mets aux voix l'amendement n° 937.
L'amendement n° 22 rectifié bis, présenté par MM. Revet, P. Leroy, Bizet, Portelli, Trillard et Houel et Mme Hummel, est ainsi libellé : Alinéa 23, après la première phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Ces objectifs sont conditionnés par la mise en œuvre effective d’un accord international contraignant dans ce domaine et sont s...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Revet, l'amendement n° 22 rectifié bis est-il maintenu ?
La parole est à Mme la ministre.
