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Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
Monsieur Revet, qu’en est-il de l’amendement ?
L’amendement n° 22 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de six amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 274 rectifié, présenté par MM. Gremillet et Raison, est ainsi libellé : Alinéa 25 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Daniel Gremillet.
L'amendement n° 584 rectifié, présenté par Mme Lamure, M. Calvet, Mme Di Folco, MM. Houel, Magras, P. Leroy et César et Mme Primas, est ainsi libellé : Alinéa 25 Rédiger ainsi cet alinéa : « 2° Réduire l’intensité énergétique finale par an et par habitant de 50 % en 2050 par rapport à la référence 2012, en visant un objectif intermédiaire de...
L’amendement n° 584 rectifié est retiré. L'amendement n° 716, présenté par MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 25, première phrase Remplacer les mots : Porter le rythme annuel de baisse de l’intensité énergétique finale à 2, 5 % d’ici à 2030 par les mots : Réduire la consommation énergétique f...
L'amendement n° 686 rectifié bis, présenté par M. César, Mme Des Esgaulx, M. de Raincourt et Mmes Troendlé et Primas, est ainsi libellé : Alinéa 25, première phrase Supprimer les mots : , en poursuivant un objectif de réduction de la consommation énergétique finale de 50 % en 2050 par rapport à l’année de référence 2012 La parole est...
L'amendement n° 715, présenté par MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 25, première phrase Remplacer les mots : en poursuivant par les mots : pour atteindre La parole est à M. Ronan Dantec.
L'amendement n° 894, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 25, première phrase Après les mots : consommation énergétique finale insérer les mots : de 20 % en 2030 par rapport à l’année de référence 2012, et de réduction de la consommation énergétique finale La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques sur les cinq amendements restant en discussion ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote sur l’amendement n° 274 rectifié.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
L’amendement n° 716 est retiré. La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Francis Delattre, pour explication de vote.
La parole est à M. Martial Bourquin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
L’amendement n° 274 rectifié est retiré. Madame Des Esgaulx., l’amendement n° 686 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 686 rectifié bis est retiré. Monsieur Dantec, l’amendement n° 715 est-il maintenu ?
