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899 interventions trouvées.

Monsieur le président, j’indique que M. Dominique Bailly, sénateur-maire d’Orchies, dans le Nord, souhaitait voter contre les amendements identiques n° 46, 58 et 63. J’ajoute que, pour ma part, je voterai contre le projet de loi organique, qui, à mon sens, a été dénaturé par l’adoption de ces amendements.

Nous votons l'amendement afin d'avoir ce débat en séance. L'amendement n° CULT.5 est adopté et devient article additionnel avant l'article 6.

Madame la ministre, je souhaite attirer votre attention sur ce qui est vécu comme une injustice par certains maires de communes dont l’école publique accueille des élèves de communes voisines n’ayant pas ou plus d’établissement scolaire. En effet, comme la loi le prévoit, les communes qui n’ont plus d’école – il s’agit en général de petites co...

Je vous remercie de ces précisions, madame la ministre. Ayant participé à la création de nombreux RPI dans mon département, je connais bien cette formule. C’était une bonne solution, mais on est arrivé aujourd’hui un peu au bout de ce dispositif, les écoles rurales qui subsistent regroupant souvent les enfants de communes voisines qui ont malh...

Je partage le sentiment de mes collègues sur l'intérêt du rapport du sénateur-maire d'Orchies, qui a accueilli la finale des championnats d'Europe féminins de basketball ce week-end. Sur ce sujet, on m'a indiqué qu'un commentateur de France 3 aurait fait remarquer le coût que représentait la retransmission du match de la finale, ce qui me paraî...

Le premier amendement introduit dans le texte les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) créées par le projet de loi relatif à la refondation de l'école.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la première lecture du projet de loi d’orientation et de programmation de l’école a donné lieu à près de 32 heures de débat en séance au Sénat. Deux motions ont été déposées par l'UMP – question préalable et renvoi en commission –, qui, heureusement, n’ont pas été adoptées, sans ...

Avec plus de 1 000 amendements déposés en commission ou en séance, tous groupes confondus, ce sont à des discussions très approfondies que se sont livrés les sénateurs durant quatre jours et quatre nuits. Plus de 260 amendements ont été adoptés, parmi lesquels un grand nombre ont été portés par l'opposition. Pourtant, les débats ont mis en évi...