Jacques Pelletier

Informations

• Mandat clos rempli du 27 septembre 1998 au 3 septembre 2007 (décédé)
• Groupe politique : Rassemblement Démocratique et Social Européen (président)
• Profession : Agriculteur retraité
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de m. patrick pelletier président et de m. jean-pierre michel vice-président de l'association nationale des conseillers en formation continue anacfoc (3 interventions)
• Evolutions du périmètre de la protection sociale (6 interventions)
• Commission nationale consultative des droits de l'homme (1 intervention)
• Protection juridique des majeurs (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 09/02/07 — Ministère dux affaires européennes - La situation au Darfour
• 16/03/06 — Ministère de la justice - Respect effectif des droits de l'homme en France
• 24/02/06 — Ministère des affaires - Mme Ingrid Betancourt
• 18/03/05 — Ministère de la culture - C2I (chaîne d'information internationale)

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 16/03/06 — Ministère de l'économie - Coût pour les PME et TPME du télérèglement de l'impôt sur les sociétés et de la TVA
• 16/06/05 — Ministère des transports - Redevances applicables à l'aviation sportive
• 10/02/05 — Ministère de l'agriculture - Identification des ovins
• 02/09/04 — Ministère de l'équipement - Effets pénalisants pour l'agriculture picarde de l'arrêté du 26 novembre 2003 relatif aux transports exceptionnels

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 25/07/07 : Rapport d'information N° 417 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de...

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Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

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