Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jacques Pelletier
- Immigration et intégration (16 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (11 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (8 interventions)
- Eau et milieux aquatiques (8 interventions)
- Politique générale (8 interventions)
- Prorogation de l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 (7 interventions)
- Petites et moyennes entreprises (7 interventions)
- égalité des chances (7 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2007 (6 interventions)
- Evolutions du périmètre de la protection sociale (6 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (5 interventions)
- Référendum relatif au projet de loi autorisant la ratification du traité établissant une constitution pour l'europe (5 interventions)
- Loi de programme pour la recherche (4 interventions)
- Contrat de volontariat de solidarité internationale (4 interventions)
- Avenir de l'école (3 interventions)
- Organismes génétiquement modifiés (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2005 (3 interventions)
- Modification de l'ordre du jour (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2006 (3 interventions)
- Audition de m. patrick pelletier président et de m. jean-pierre michel vice-président de l'association nationale des conseillers en formation continue anacfoc (3 interventions)
- Audition de m. philippe douste-blazy ministre des affaires étrangères (3 interventions)
- Lois de financement de la sécurité sociale (2 interventions)
- Réforme de l'adoption (2 interventions)
- Modification du titre xv de la constitution (2 interventions)
- Création de la haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (2 interventions)
- Réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise (2 interventions)
- Pjlf pour 2007 (2 interventions)
- Coopération décentralisée en matiere de solidarite internationale (1 intervention)
- Respect effectif des droits de l'homme en france (1 intervention)
- Mesures européennes de lutte contre le terrorisme (1 intervention)
- Droit opposable au logement (1 intervention)
- Commission nationale consultative des droits de l'homme (1 intervention)
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (1 intervention)
- énergie (1 intervention)
- Sauvegarde des entreprises (1 intervention)
- Sécurité et développement des transports (1 intervention)
- Equilibre entre les differentes formes de commerce (1 intervention)
- Confiance et modernisation de l'économie (1 intervention)
- Participation et actionnariat salarié (1 intervention)
- Prorogation du mandat des sénateurs des conseillers municipaux et généraux renouvelables en 2007 (1 intervention)
- Services dans le marché intérieur (1 intervention)
- Parcs nationaux et parcs naturels marins (1 intervention)
- Situation en côte-d'ivoire (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Aéroports (1 intervention)
- Protection juridique des majeurs (1 intervention)
- Interdiction de la peine de mort (1 intervention)
- Audition de m. jean-paul delevoye médiateur de la république (1 intervention)
- Parité (1 intervention)
- Familles monoparentales et familles recomposées (1 intervention)
- Situation au liban (1 intervention)
- Union européenne (1 intervention)
