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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean Arthuis
11357 interventions trouvées.
Mais non ! Elles feront des efforts !
Non !
Oui !
C’est en marchant qu’on avance !
Oui !
Non !
Elles pourront le faire !
Comment réduire le déficit ?
C’est la fin de l’année…
Le rabot serait donc devenu un coupe-ongle ?
Nous avons voté ensemble l’abrogation du bouclier fiscal, la semaine dernière.
Très bien ! Excellent !
C’est probable !
C’est juste !
Très bien !
Par convention, l’examen des articles et des amendements afférents devrait suivre immédiatement la discussion générale. Or, par exception à la règle selon laquelle la séance est désormais levée à minuit, l’examen de la proposition de loi de simplification et d’amélioration de la qualité du droit s’est prolongé tard dans la nuit, alors qu’il éta...
La commission constate qu’il s’agit d’une coordination. Mieux vaut partir des données de la loi de finances que le Sénat va sans doute adopter tout à l’heure. La commission des finances ne s’est pas réunie pour examiner cet amendement, mais je pense qu’elle n’aurait pu que prendre acte avec satisfaction de cet ajustement très utile.
Il s’agit là encore d’une coordination. Ce que j’ai dit à l’instant vaut également pour cet amendement.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la commission mixte paritaire s’est réunie lundi dernier. Elle a examiné 137 articles en huit heures. C’est la première fois, me semble-t-il, que la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances initiale dure aussi longtemps. Les sujets étaient nombreux, mais nous a...
Je ne conclurai pas cette intervention sans faire part au ministre de mon sentiment de président de la commission des finances ayant participé à l’ensemble des discussions. Nous avons examiné cette année de nombreux articles rattachés, qui ont provoqué, je le déplore, un dérapage du calendrier de la discussion. Je m’interroge sur le sens de ce...
