Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean Arthuis
11357 interventions trouvées.
Mais alors, monsieur le ministre, vous ne défendrez que les amendements présentés par le Gouvernement !
Prenez-le bien !
Madame la présidente, en dépit du fait que nous sommes à l'oeuvre depuis plusieurs semaines, ...
... qu'hier encore nous examinions un projet de loi organique dont chacun a mesuré les vertus - mais c'est un tel plaisir d'accueillir dans cet hémicycle le ministre Jean-François Copé que nous étions heureux d'être avec lui jusqu'à minuit et demi ce matin ! -, ...
..., nous allons poursuivre ce soir. Je m'inquiète cependant pour nos collaborateurs et pour vous-même, madame la présidente.
Je propose donc, effectivement, que nous siégions ce soir, mais pas au-delà de minuit.
Nous n'avons jamais critiqué cela !
Pouvez-vous préciser votre pensée ?
Je veux attirer l'attention du Gouvernement sur le fait que toutes ces mesures de taxation au mètre carré sont vaines. On est en train de donner beaucoup de valeur aux surfaces de moins de 400 mètres carrés. Dans cette affaire, monsieur le ministre, si la taxe sur les viandes n'a pas été appliquée, c'est parce que la grande distribution ne le ...
Le groupe communiste républicain et citoyen a déposé une motion tendant à opposer la question préalable. Je souhaite réunir la commission des finances afin qu'elle puisse s'exprimer sur cette motion. Je demande donc, madame la présidente, une suspension de séance de quelques minutes.
C'est bien pensé !
Absolument !
Heureusement qu'il y a M. Leclerc !
Eh oui !
Selon l'argumentation développée par M. le ministre devant le Sénat, en réalité, de nombreux dépositaires de machines à bière pression, de machines à café ou d'équipements de terrasse de café ne sont pas assujettis à la taxe professionnelle sur la base de la valeur des biens qui leur sont ainsi mis à disposition. Dans ces conditions, la mesure ...
Sur ce point particulier, monsieur le ministre, il existe deux séries d'arguments. Les arguments techniques sont liés au contrôle. J'imagine qu'il ne doit pas être très simple de dédouaner lorsque les biens se trouvent dans des conteneurs. En l'espèce, un problème technique particulier se pose. Mais sur l'aspect trésorerie - il existe, il fau...
Je tiens à remercier M. le ministre de l'issue de cet échange avec les producteurs cinématographiques. Le problème auquel ils ont été confrontés met en évidence l'une des difficultés que nous connaîtrons si nous souhaitons faire de la valeur ajoutée l'assiette de la taxe professionnelle. En l'espèce, la situation est un peu caricaturale puisq...
Très bien !
Bien sûr !
