Interventions de Jean-Baptiste Lemoyne

Tout à fait, par François Léotard !

Par l’excellent Christian Cambon !

La semaine dernière, la Haute Assemblée appelait déjà l’attention du Gouvernement sur ce qui se préparait. J’avais alors eu l’occasion de répondre à Christine Prunaud. Depuis lors, non seulement la pression militaire n’a pas faibli, mais elle s’est considérablement accrue. L’émotion n’a pas faibli non plus : elle s’est aussi considérablement a...

Oui, vous avez raison, monsieur le sénateur Rémi Féraud, le rôle joué par les combattants des forces démocratiques syriennes, les FDS, qui sont notamment composées de Kurdes, a été déterminant dans la défaite territoriale de Daech, avec l’appui de la coalition internationale et de la France. Le courage de ces femmes et de ces hommes appelle not...

La France et l’Union européenne se préparent au Brexit depuis plusieurs mois. Vous le savez, monsieur le sénateur Franck Menonville, des textes ont été adoptés par les assemblées, des ordonnances ont été prises pour nous permettre de faire face au mieux à la situation, qu’il y ait ou non un accord. Les préparatifs ont continué à se faire de faç...

Monsieur le sénateur Gilbert Roger, je vous remercie de cette question, qui va permettre de réaffirmer très clairement cette propriété de la France. Permettez-moi tout d’abord de revenir, comme vous l’avez fait, sur l’histoire et le statut du Tombeau des rois et d’en rappeler l’importance. Il s’agit d’un site archéologique datant du Ier siècl...

Monsieur le sénateur Bonnecarrère, en matière d’encadrement des locations meublées touristiques, le code du tourisme précise un certain nombre de dispositions aux articles L. 324-1-1 et L. 324-2-1. Vous faites référence à des appréciations préfectorales différenciées. Pour répondre en partie au problème que vous soulevez, je vous indique que l...

Monsieur le sénateur Olivier Henno, le ministre de l’intérieur et le secrétaire d’État auprès de lui étant retenus, je vais vous faire part de leur réponse. Je sais que vous avez participé il y a peu à une réunion qui s’est tenue au ministère de l’intérieur sur la question que vous soulevez. Très clairement, la région des Hauts-de-France fait f...

Madame la sénatrice Laure Darcos, le secours aux personnes représente plus de 80 % des interventions des services d’incendie et de secours à l’échelon national, soit une augmentation de près de 50 % en dix ans. C’est considérable. Je tenais à rappeler cette statistique pour souligner l’acuité du problème. Face à cette pression opérationnelle, ...

Monsieur le sénateur Daniel Laurent, la question de la gestion de l’eau a été posée lors de la dernière séance de questions d’actualité au Gouvernement. Le ministre de l’agriculture et de l’alimentation a eu l’occasion d’y répondre. Concernant le cas particulier que vous mentionnez, les services de l’État ont fait appel du jugement du tribunal...

Madame la sénatrice Estrosi Sassone, vous interrogez le ministre de l’agriculture et de l’alimentation sur les mesures prises par le Gouvernement pour lutter contre la bactérie Xylella fastidiosa. Comme vous l’avez indiqué, cette question n’est pas seulement française. Elle est aussi portée à l’échelon européen. Un certain nombre de co...

Madame la sénatrice, je souhaite tout d’abord excuser l’absence de Jean-Yves Le Drian, qui se trouve aujourd’hui à Lyon pour la conférence de reconstitution des ressources financières du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme. Je crois que nous partageons tous très largement un immense respect pour les combattant...

Monsieur le sénateur Léonhardt, la situation en Algérie est complexe depuis plusieurs mois ; vous l’avez rappelé. Pour remettre les événements dans leur contexte, rappelons la démission du président Bouteflika, suivie de la décision du parlement algérien, réuni en Congrès, de désigner un président par intérim ; on a pu constater que le terme de...

Dans ce contexte, le seul souhait de la France est que les Algériens trouvent ensemble les chemins d’une transition démocratique. C’est ce que nous espérons pour l’Algérie, compte tenu de la densité et de la profondeur des liens humains qui nous rattachent à ce pays. M. Jean-Yves Le Drian a récemment eu l’occasion de le dire à son homologue al...

Monsieur le sénateur, je vous remercie de votre question. Je sais que d’autres orateurs m’interrogeront sur le même thème, ce qui permettra d’explorer les différentes facettes d’un accord politique dont les contours ont été actés, mais pour lequel nous sommes non pas à la fin, mais bien au début d’un processus, notamment démocratique. En effet,...

Je le répète, il existe un certain nombre de garanties en ce qui concerne les volets agricoles et environnementaux de cet accord, garanties qui sont une première. S’agissant de son volet environnemental, il est très clair que toutes les interdictions à la consommation qui pèsent sur les marchandises produites en Europe valent également pour ce...

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d ’ État. Il est donc hors de question d’importer du bœuf aux hormones ou tout autre produit traité avec des substances que nous n’utilisons pas, et cela notamment grâce au nouveau règlement vétérinaire européen

D’ailleurs, compte tenu des délais dont le Parlement européen et les parlements nationaux auront besoin pour discuter de cet accord avec le Mercosur et l’adopter, ce texte n’entrera pas en vigueur avant le règlement vétérinaire dont je viens de parler et qui, lui, est très protecteur. Il y a quelques semaines, vous l’avez dit, le Brésil se pos...

Il est très clair que nous conservons cette ambition climatique et environnementale. Pour en revenir aux aspects agricoles, je précise que l’accord de libre-échange contribue à la reconnaissance de la qualité de notre agriculture et de nos indications géographiques protégées, les IGP.

J’insiste sur ce point, parce qu’un certain nombre de productions – je pense au jambon de Bayonne, ou encore aux vins du Languedoc et du Roussillon, monsieur Cabanel – sont désormais protégées.