Interventions de Jean Bizet

Cela y ressemble…

Exact !

Très bien !

La présentation des différents amendements a donné lieu à beaucoup de propos pertinents – certains l’étaient un peu moins. Il est vrai que la distinction entre invention et découverte doit être très claire. Nous sommes très loin désormais du fameux arrêt Chakrabarty, du nom de ce biologiste américain qui considérait que tout ce qui se fait sou...

Bien sûr !

Ah ! Le grand soir !

Je vous réitère mes meilleurs voeux pour cette nouvelle année. Notre ordre du jour appelle en premier lieu l'examen du rapport de notre collègue Gisèle Jourda sur la proposition de résolution européenne qu'elle a déposée le 18 décembre dernier avec Michel Magras. L'Union européenne et le Vietnam ont conclu, en août, un accord de libre-échange ...

Je vous remercie de votre présentation sur cet accord dont les implications sont en effet désagréables.

Je vous invite maintenant à voter sur ce texte de nature à conforter les démarches du Gouvernement auprès des instances communautaires. À l'issue du débat, la commission des affaires européennes a adopté, à l'unanimité, le rapport ainsi que la proposition de résolution européenne dans la rédaction suivante : Le Sénat, Vu l'article 88 4 de la...

La crise des migrants et la lutte contre le terrorisme constituent un double défi pour l'Union européenne et appellent des réponses coordonnées. Nos commissions des affaires européennes ont à cet égard un rôle indéniable à jouer, en tant que relais des attentes de nos concitoyens et des territoires mais aussi en tant que force de proposition. C...

Il reste quand même de la marge...

Merci pour ce débat. Comme nous y invite Daniel Raoul, nous devons effectivement veiller à ce que l'agriculture ne soit pas la variable d'ajustement du TTIP. Nous pourrons également, comme le souhaite André Gattolin, examiner de plus près les compétences spécifiques du Bundesrat, voir s'il n'y aurait pas des convergences nouvelles à rechercher....

Du 15 au 18 septembre dernier, la délégation française auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est rendue à Oulan-Bator, capitale de la Mongolie, pour participer aux travaux de sa réunion d'automne. Plusieurs délégations, dont la nôtre, ont manifesté leur surprise devant ce choix. N'était-ce pas pousser très loin à l'Est les frontières...

Cet avis politique peut y aider, à condition que les ambassadeurs s'en saisissent et coordonnent leur travail sur place - ils ne sont que quatre, mais ils ne représentent pas les plus petits pays de l'Union européenne... À ce titre, cet avis politique est un levier d'innovation pour inciter la Commission européenne à faire mieux. À l'issue du...

Le groupe de travail sur la subsidiarité a estimé que le nouveau paquet « économie circulaire » présenté par la Commission européenne posait des problèmes au regard de la subsidiarité. Je vous propose de demander à nos collègues Claude Kern et Michel Delebarre, qui avaient examiné le précédent paquet, d'approfondir cette question d'ici notre pr...

Je vous propose d'en être rapporteur, avec Fabienne Keller. Il en est ainsi décidé. Une directive du 8 juin 2011 a limité l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques. Elle concerne notamment le matériel d'éclairage tels que les lustres. Le cristal a toutefois bénéficié d'une exemption ...

Un bilan de la réforme des méthodes de travail du Sénat sera effectué. Votre observation pourra être prise en compte à cette occasion. La réunion est levée à 10h05.

Mes chers collègues, monsieur le ministre, je vous adresse tous mes voeux à l'aube de cette nouvelle année. Merci, monsieur le ministre, d'avoir répondu à notre invitation, qui sera l'occasion de revenir sur le Conseil européen qui s'est tenu les 17 et 18 décembre. Les sujets à l'ordre du jour des chefs d'État et de gouvernement demeurent d'un...

Merci pour votre présentation.

Le discours de la Chancelière est moins frontal à l'égard des Britanniques. Une décision du tribunal fédéral des affaires sociales à l'égard de ressortissants roumains a en effet retenu l'attention de certains dirigeants allemands. Évitons un Brexit !