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J'ai donc reçu la candidature de Mme Marie-Christine Blandin. Nous allons donc procéder au vote. Ceux d'entre vous qui sont titulaires d'une procuration déposeront deux bulletins dans l'urne. Le scrutin est ouvert. Plus personne ne demande à voter ? Le scrutin est clos. Je demande aux secrétaires d'âge de procéder au dépouillement. Les rés...
Monsieur le secrétaire d'État, j’ai souhaité attirer une nouvelle fois l’attention du Gouvernement sur la très forte hausse qui frappe depuis plusieurs mois les coûts énergétiques et qui pèse à la fois sur la compétitivité de nos entreprises, sur le fonctionnement de nos collectivités et, bien sûr, sur le pouvoir d’achat des usagers. L’augment...
La vie est une formation permanente et toujours inachevée ! Vous venez de rappeler, monsieur le secrétaire d'État, qu’une réflexion était menée. Nous n’en doutions pas, mais le consommateur de « la France d’en bas » l’ignore parfois, et votre réponse apporte à tous des éclaircissements. J’étais par le passé agriculteur et, en agriculture, il y...
Si le réchauffement de la planète est un sujet... brûlant, le photovoltaïque ne l'est pas moins, car le changement des règles du jeu en cours de route a des effets catastrophiques. La question des barrages, elle, est sensible. Le sort du barrage de Poutès sur l'amont de l'Allier fait polémique. Construit en 1924, il alimente en électricité 60 0...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, à l’issue de nos débats, je souhaite saluer, au nom du groupe de l’Union centriste, l’initiative de nos collègues Bernard Saugey et Marie-Hélène Des Esgaulx. Leur proposition de loi nous a permis d’engager une réflexion d’ensemble sur les adaptations nécessaires à apporter aux dis...
Je tiens également à féliciter le rapporteur de l’excellent travail qu’il a accompli. Sa volonté de limiter le champ de cette proposition de loi afin de la recentrer sur son objet premier et de ne pas empiéter prématurément sur les débats que nous aurons lors de l’examen du projet de loi n° 61 relatif à l’élection des conseillers territoriaux e...
Monsieur le rapporteur, cher Hervé Maurey, je vous remercie très sincèrement d’avoir pris l’initiative de déposer cette proposition de loi qui ajuste et clarifie l’exercice du droit de préemption. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le président de la commission de l'économie, mes chers collègues, la plupart d’entre v...
Le droit de préemption s'efface-t-il dans certains cas, notamment en présence d'un héritier en ligne directe ? Par ailleurs, comment le droit de préemption s'applique-t-il dans le cas des biens de section ?
Les règles ne sont pas les mêmes pour tous les pays de l'Union européenne, à l'exemple de la recherche sur les OGM : pourquoi l'interdit-on aux chercheurs français, et pas à ceux d'autres pays européens ? Il faut tenir compte, ensuite, du fait que dans le revenu que les agriculteurs tirent du blé, par exemple, aux côtés du montant que rapporte ...
Nous n'avons pas le droit de simplement regarder passer le train, même s'il fume ! Toute innovation inquiète les populations, mais nous devons tenir le langage de l'avenir et de la vérité. M. Braye l'a rappelé, nous avons refusé de connaître la vérité sur les OGM. Résultat, mes amis, nous sommes spectateurs et consommateurs, pas producteurs. ...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le débat qui nous est proposé aujourd’hui est d’une importance capitale en termes de développement, d’énergie, de diversification et d’innovation. D’abord, la filière bois concerne l’aménagement du territoire, dans les zones urbaines comme dans les zones rurales, grâce aux possib...
Il faut cinq heures pour faire le trajet entre Paris et le Puy-en-Velay, en alternant TGV et TER, ce qui est trop long. Comment concilier l'impératif de service public pour les TER, qui les oblige à de nombreux arrêts pour desservir de petites villes, et le souhait des voyageurs d'effectuer rapidement leurs trajets ? Où en est-on sur la questio...
M. Jean Boyer. Monsieur le président, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, bien que mes cordes vocales soient défaillantes, je vais m’efforcer de les mobiliser pour me faire entendre, et surtout pour me faire comprendre.
Monsieur le ministre de l’éducation nationale, nous le savons, nos budgets sont contraints, et je suis solidaire de l’action que mène le Gouvernement face à cette réalité. Mais nous savons aussi qu’il doit y avoir des priorités afin de ne pas compromettre l’avenir. Notre société est certes malade, mais ne le sera-t-elle pas davantage si les él...
Quand 8 800 postes sont supprimés dans le primaire, monsieur le ministre, c’est – permettez à l’ancien agriculteur que je suis de recourir à cette métaphore – un orage de grêle qui s’abat sur les grandes parcelles de blé semées en France !
Si, dans certains secteurs, les machines peuvent remplacer les hommes, ce n’est certainement pas le cas dans l’enseignement, où la mission des enseignants deviendra de plus en plus difficile, voire ingrate.
Entendez, monsieur le ministre, le message que vous adresse l’un des élus d’un département rural, un message qui est en fait un appel : l’école constitue le dernier lieu d’un service au public ; elle est un élément fondamental de la vie locale dans nos petites communes. Dans celles-ci, les maires ont toujours donné une priorité à l’école, car i...
Il n’y avait pas un enseignant pour vingt ou trente élèves. L’enseignement était personnalisé et il nous était délivré généreusement. Alors, ne vaut-il pas mieux, aujourd’hui, payer des enseignants plutôt que, demain, être obligé – et je ne cède là à aucune démagogie ni à aucune dramatisation – de prévoir un peu partout des éducateurs spéciali...
Je vois, monsieur le président, que la pendule tourne.
Nous n’en sommes plus au temps où il s’agissait avant tout de savoir calculer en mètres ou en kilos, mais nous devons avoir un regard social et répondre aux vœux des enseignants, des parents et des élèves. Merci, monsieur le ministre, de me dire ce que vous envisagez de faire.