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Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, mes chers collègues, à plusieurs occasions le Président de la République a déclaré que la France avait un grand besoin de simplification. Dans une étude publiée le 27 septembre dernier, comme Mme la rapporteur l’a rappelé, le Conseil d’État s’est alarmé de notre « logorrhée législative », ...
M. Jean-Claude Carle. Ce texte, si vous me permettez l’expression, est un véritable « vide-grenier » – cette opération que l’on effectue lorsque l’on quitte sa maison ou lorsque le propriétaire décide de mettre fin au bail.
Or le diable se cache, comme souvent, dans le détail. C’est bien le cas ici ! Permettez-moi de prendre deux exemples. Premièrement, les articles 14 bis et 14 undecies, sous couvert de lutte contre la radicalisation, remettent en cause une liberté constitutionnelle : la liberté d’enseignement, que l’instruction ait lieu dans la fa...
Mais il peut y aller !
Quelle caricature !
Excellent amendement !
Où est le problème ?
Oh !
Non, mieux !
Très bien !
Bravo !
Très bien !
Très bien !
Très bien !
M. Jean-Claude Carle, vice-président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication. Comme c’est bien dit !
Très bien !
Pour que les choses soient claires pour l’ensemble de nos collègues, je précise que, lors de la réunion de la commission, ce matin, Mme le rapporteur s’est prononcée contre ces deux amendements. Toutefois, pour des raisons de majorité, la commission en a décidé autrement. Mme le rapporteur est donc défavorable à ces deux amendements à titre pe...
Comme c'est bien dit !
Pas du tout !