Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
Oui, il faut améliorer la formation des enseignants, car la pédagogie n'est pas innée. Cela passera par une réforme du statut, qui date de 1950. A l'époque, il s'agissait de former une élite ; aujourd'hui, la mission de l'école est de réduire des inégalités scolaires qui ont pour origine des inégalités sociales et culturelles.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. Jean-Jacques Pignard.
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. En conséquence, les nominations intervenues lors de notre séance du 14 novembre prennent effet.
En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure accélérée pour l’examen du projet de loi autorisant la ratification de l’accord monétaire entre la République française et l’Union européenne relatif au maintien de l’euro à Saint-Barthélemy, déposé sur le bureau de l’Assemblée nationale.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe UMP, de la proposition de loi relative à la prévention et l’accompagnement pour l’organisation des soirées en lien avec le déroulement des études, présentée par M. Jean-Pierre Vial et plusieurs de ses collègues (proposition n° 421 [2010-2011], rapport n° 86). Dans la discussion géné...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Léonce Dupont.
La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
La parole est à M. Claude Léonard.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de la motion tendant au renvoi du texte à la commission.
Je suis saisi par M. Reichardt, au nom de la commission, d'une motion n° 1. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 5, du règlement, le Sénat décide qu’il y a lieu de renvoyer à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, la propos...
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix la motion n° 1, tendant au renvoi à la commission.
En conséquence, le renvoi à la commission est ordonné. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à dix-sept heures, pour les questions cribles thématiques sur la désindustrialisation. La séance est suspendue.
