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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier, pour présenter l'amendement n° 302 rectifié.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Kerdraon, rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Kerdraon, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’article 48.
La parole est à M. Jacky Le Menn, pour explication de vote.
L'amendement n° 94 rectifié, présenté par Mmes Cohen et David, MM. Watrin, Fischer et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’article 48 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le troisième alinéa de l’article L. 162–22–9 du code de la sécurité sociale est complété par une phrase ainsi rédig...
La parole est à M. Gérard Dériot, pour explication de vote.
La parole est à Mme Samia Ghali, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur général.
M. le président. Dans ce cas, monsieur le rapporteur général, je vous propose d’entendre dès à présent la présentation de l'amendement n° 250.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier, pour explication de vote.
Ce dernier, présenté par Mmes Génisson, Alquier, Archimbaud et Campion, MM. Carvounas et Cazeau, Mmes Claireaux et Demontès, M. Desessard, Mmes Duriez et Ghali, MM. Godefroy, Jeannerot, Kerdraon, Labazée, Le Menn et J.C. Leroy, Mmes Meunier, Printz et Schillinger, MM. Teulade, Vergoz et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Eur...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 31, 85 rectifié et 298 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 45, 140 et 302 rectifié.
Quel est donc l’avis de la commission sur les amendements n° 94 rectifié et 250 ?
