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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Watrin, l'amendement n° 105 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. le rapporteur général.
L'amendement n° 105 rectifié est retiré.
L'amendement n° 23 est retiré. L'amendement n° 224, présenté par M. Milon, Mmes Bouchart et Bruguière, M. Cardoux, Mmes Cayeux et Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mme Giudicelli, M. Gournac, Mmes Hummel, Jouanno et Kammermann, MM. Laménie, Lorrain et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary et Villiers, est ainsi libellé : Al...
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, rapporteur.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'article 54.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Milon, l'amendement n° 224 est-il maintenu ?
L'amendement n° 44, présenté par M. Godefroy, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 224 est retiré. L'amendement n° 268 rectifié, présenté par M. Revet et Mme Kammermann, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Supprimer les mots : ou, pour les consultations et actes externes mentionnés à l’article L. 162-26, à compter de la date de réalisation de l’acte II. – Alinéa 3 Remplacer les mots : du 1er janvier 2012 ...
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, rapporteur.
Je mets aux voix l'article 35 sexies.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 230, présenté par M. Milon, Mmes Bouchart et Bruguière, M. Cardoux, Mmes Cayeux et Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mme Giudicelli, M. Gournac, Mmes Hummel, Jouanno et Kammermann, MM. Laménie, Lorrain et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary et Villiers, est ainsi libellé : Après l'article 35 septies ...
