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Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
Monsieur Watrin, l’amendement n° 84 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 106 rectifié, présenté par Mmes David et Cohen, MM. Watrin, Fischer et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’article 55 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans les six mois suivant la promulgation de la présente loi, le Gouvernement transmet au Parlement un ...
Je le mets aux voix.
L'amendement n° 262 rectifié, présenté par M. Revet et Mme Kammermann, est ainsi libellé : Après l'alinéa 14 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Lorsque les actions concernent les personnels des établissements de santé privés, notamment par des aides individuelles destinées à favoriser la mobilité et l'adaptation des personnels des établissem...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur général, l’amendement n° 25 est-il maintenu ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Monsieur le rapporteur pour avis, l’amendement n° 137 est-il maintenu ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 25 et 137.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, rapporteur.
L'amendement n° 26, présenté par M. Daudigny, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 20 Rédiger ainsi cet alinéa : « Dans le respect de l’article L. 1434-6, un arrêté des ministres chargés de la santé, de la sécurité sociale, des personnes âgées et des personnes handicapées fixe, au sein des ressourc...
Je mets aux voix l'amendement n° 26.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 270 rectifié, présenté par Mmes Génisson, Alquier, Archimbaud et Campion, MM. Carvounas et Cazeau, Mmes Claireaux et Demontès, M. Desessard, Mmes Duriez et Ghali, MM. Godefroy, Jeannerot, Kerdraon, Labazée, Le Menn et J.C. Leroy, Mmes Meunier, Printz et...
Madame Cohen, l'amendement n° 106 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 217, présenté par Mmes Létard et Dini, MM. J.L. Dupont, Marseille, Roche, Vanlerenberghe et les membres du groupe de l'Union Centriste et Républicaine, est ainsi libellé : Alinéa 24 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Cette répartition s'effectue en tenant compte du taux de morbidité, du taux de bénéficiaires ...
L'amendement n° 106 rectifié est retiré.
Quel est l’avis de la commission ?
