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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Watrin, l'amendement n° 258 est-il maintenu ?
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 258.
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote sur l’article 42.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 42.
Madame Cohen, l'amendement n° 73 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 73 rectifié.
L'amendement n° 352, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … - L’article L. 725-3-1 du code rural et de la pêche maritime est complété par les mots : « ainsi qu’aux deux dernières phrases du neuvième alinéa de ce même article ». La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 352.
L'amendement n° 37, présenté par M. Daudigny, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l'article 63, modifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 111 rectifié, présenté par Mmes Cohen et David, MM. Watrin, Fischer et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’article 63 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La seconde phrase du premier alinéa du V de l’article L. 162-1-14 du code de la sécurité sociale est complété par ...
Monsieur le rapporteur général, l'amendement n° 37 est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je le mets aux voix.
Monsieur Watrin, que pensez-vous de la suggestion de M. le rapporteur général ?
