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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
Mes chers collègues, pour le cas où le Gouvernement déciderait de provoquer la réunion d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 que nous venons d’adopter, il va être procédé à la nomination des membres de cette commis...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 15 novembre 2011 : De quatorze heures trente à dix-sept heures : 1. Proposition de loi relative à la prévention et l’accompagnement pour l’organisation des soirées en lien avec le déroulement des études (n° 421, 2010-2011). Rapport de M. ...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le Premier ministre a transmis au Sénat : - en application de l’article 125 de la loi n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011, le rapport précisant les modalités de répartition du Fonds de péréquation des recettes fiscales intercommunales et communales ; - en application de l’article L. 115-4-1 du code de l’action sociale et...
La parole est à M. Dominique Watrin, pour un rappel au règlement.
Monsieur Watrin, je vous donne acte de ce rappel au règlement.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (projet n° 5, texte de la commission n° 45, rapport n° 44). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à M. Jean-Louis Lorrain.
La parole est à M. Philippe Darniche.
La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet.
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
La parole est à Mme Chantal Jouanno.
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
La parole est à M. Ronan Kerdraon.
Pourquoi ne l’avez-vous pas fait quand vous étiez au pouvoir ?
Je salue le travail des rapporteurs, qui ont enrichi un texte qui vient compléter la réforme de la formation professionnelle votée en 2009. Je pense, en particulier, au dispositif auquel on donne désormais le nom de M. Cherpion, qui permet d'adapter les règles de l'apprentissage au baccalauréat professionnel en trois ans, afin d'éviter une dimi...
