Interventions de Jean-Claude Carle

Cela me rassure !

Cet amendement a le même objet que l’amendement précédent, mais dans un secteur différent, et je suppose qu’il recevra les mêmes avis de la part de la commission et du Gouvernement !

C’est évident !

Bien sûr !

Très bonne disposition !

Cet amendement vise à faciliter, à titre expérimental, le développement des écoles de production, dont j’ai souligné, ce matin, le rôle et l’intérêt, en particulier pour les jeunes les plus éloignés de toute formation, soit les jeunes en situation de décrochage scolaire.

Je prends acte des explications de Mme le rapporteur et de Mme la ministre : je comprends qu’il faille du temps pour résoudre les problèmes juridiques que pose mon amendement. Du reste, il s’agissait avant tout d’un amendement d’appel, visant à attirer l’attention sur la nécessité de développer les écoles de production, qui, je le répète, sont...

Il en existe une dizaine dans ma région, Rhône-Alpes, sur une quinzaine dans l’ensemble du pays. J’ajoute qu’il sera d’autant plus facile d’établir un cadre juridique qui permette de faciliter le développement des écoles de production que ces dernières se sont fédérées.

Cet amendement s’inscrit dans le prolongement de l’amendement adopté par la commission, qui vise à élargir les secteurs pouvant accueillir des jeunes demandeurs d’emploi en « prépa-apprentissage ». Il permet donc non seulement à une branche mais, en l’espèce, à un organisme paritaire collecteur agréé, OPCA, de définir les métiers auxquels cett...

C’est vrai !

Il est défendu, monsieur le président.

Mme Férat a défendu cet amendement mieux que je n’aurais su le faire. Il se trouve que Mme Férat et moi-même avons déposé plusieurs amendements identiques. Dans la suite de la discussion, lorsque le cas se présentera, je m’en remettrai à ses explications, monsieur le président, ce qui permettra au Sénat de gagner quelques instants précieux.

L’article 7 A est un progrès pour les salariés des groupements d’employeurs puisqu’il introduit le principe d’égalité de traitement entre eux et les salariés directement employés par les entreprises dans lesquelles ils travaillent. Toutefois, cette égalité de traitement doit se limiter à la rémunération, faute de quoi elle créerait une complex...

Absolument !

Non, au contraire : à une égalité effective !

M. Jean-Claude Carle. Et pourtant, le code du travail est un gros livre rouge !

Mais non !

Moi qui suis savoyard et, donc, Français depuis 150 ans seulement, je suis comme les autres aussi attaché à notre histoire, à nos racines et aux langues régionales. Pour autant, je considère, comme M. Plancade, que le développement et la transmission de ces dernières doivent s'appuyer sur le volontariat et les associations. Et, ce, parce que no...

Je félicite le rapporteur pour son travail et lui témoigne ma compassion : j'ai connu ces contraintes de temps sur la formation professionnelle. Mon premier amendement, le n° 23, vise tout d'abord à faire suivre la préparation opérationnelle à l'emploi par un contrat d'apprentissage ; reprenant, ensuite, l'article 115 de l'Ani du 5 octobre 2009...

Je félicite le rapporteur pour son travail et lui témoigne ma compassion : j'ai connu ces contraintes de temps sur la formation professionnelle. Mon premier amendement, le n° 23, vise tout d'abord à faire suivre la préparation opérationnelle à l'emploi par un contrat d'apprentissage ; reprenant, ensuite, l'article 115 de l'Ani du 5 octobre 2009...