Réforme de l'hôpital

Je suis saisi de deux sous-amendements identiques. Le sous-amendement n° 1300 est présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche. Le sous-amendement n° 1304 est présenté par MM. Godefroy, Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier, Blandin et B...

L'amendement n° 584 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l'article 25 quater.

L’examen de l’amendement tendant à insérer un article additionnel après l’article 25 quinquies a été réservé jusqu’après l’article 25 septdecies.

Je mets aux voix, par priorité, le paragraphe II bis de l’article 22 bis. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe du RDSE. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.

L'amendement n° 812, présenté par MM. Cazeau et Le Menn, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mmes Printz et Le Texier, MM. Mirassou et Rebsamen, ...

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 181 : Le Sénat a adopté. Je mets aux voix les autres paragraphes de l’article 22 . La parole est à Mme Bernadette Dupont, pour explication de vote sur l’ensemble de l'article 22 bis.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.

L’examen de l’amendement tendant à insérer un article additionnel après l’article 25 septies a été réservé jusqu’après l’article 25 septdecies.

L'amendement n° 538, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le 2° du I de cet article : 2° Le deuxième alinéa est ainsi rédigé : « Toutefois, seules les campagnes publicitaires concern...

Le sous-amendement n° 1357 est retiré. La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 1359.

L’examen de l’amendement tendant à insérer un article additionnel après l’article 25 decies a été réservé jusqu’après l’article 25 septdecies.

En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 25 septdecies.

L’article 25 duodecies a été supprimé par la commission. L'amendement n° 813 rectifié, présenté par MM. Cazeau et Le Menn, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. J...

L'amendement n° 283, présenté par MM. Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mmes Le Texier et Printz, MM. Mirassou et Rebsamen, ...

Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.

M. le président. Il me semble que, à l’époque où Gaston Defferre était ministre, il ne s’embarrassait pas beaucoup de discours !

L'amendement n° 646 rectifié, présenté par M. Barbier, Mme Escoffier et MM. Mézard, Milhau, de Montesquiou et Vall, est ainsi libellé : Supprimer cet article.

L’examen des amendements tendant à insérer des articles additionnels après l’article 25 quindecies a été réservé jusqu’après l’article 25 septdecies.

L’examen de l’amendement tendant à insérer un article additionnel après l’article 25 sexdecies a été réservé jusqu’après l’article 25 septdecies.

L’examen des amendements tendant à insérer des articles additionnels avant l’article 25 septdecies a été réservé jusqu’après l’article 25 septdecies.