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Très bien !
Monsieur le ministre, je veux tout d’abord vous souhaiter la bienvenue dans notre assemblée au nom du groupe du RDSE, le groupe le plus ancien du Sénat, …
Oui, Joseph Caillaux ! Je vous souhaite donc de réussir dans vos nouvelles fonctions. Cela a été constaté à maintes reprises, ce projet de loi de règlement des comptes de l’État pour 2019 peut sembler d’un autre monde au regard de la situation inédite que nous vivons depuis le début de l’année 2020. Les propos nuancés et prudents que l’on po...
M. Jean-Claude Requier. On fera encore « mieux » cette année, c’est-à-dire encore pire !
Il aurait été encore plus faible sans le basculement du CICE en baisse de cotisations sociales, qui a représenté un coût important, certes annoncé pendant la campagne présidentielle. À ce titre, n’aurait-on pu envisager une bascule plus partielle ou progressive plutôt que la pérennisation d’un dispositif dont l’efficacité économique n’a pas été...
Tout à fait !
C’est son grand retour !
L’article 4 crée un nouveau risque et une nouvelle branche de la sécurité sociale, consacrés à l’aide à l’autonomie. Cette nouvelle branche doit permettre la mise en place d’une véritable politique d’accompagnement des personnes en situation de dépendance, afin qu’elles puissent conserver leur autonomie le plus longtemps possible. Cela doit no...
M. Jean-Claude Requier. Nous voulions lancer un appel ; c’est fait. Je retire l’amendement, monsieur le président.
Monsieur le président, mes chers collègues, la pandémie de covid-19 a frappé de stupeur nos sociétés développées, alors que nous pensions que la technologie et l’hygiénisme avaient suffisamment mis à distance les angoisses créées par les grandes épidémies. Nous nous sommes crus à l’abri, sans doute parce que nous avons été habitués aux progrès ...
Monsieur le président, mes chers collègues, la pandémie de covid-19 a frappé de stupeur nos sociétés développées, alors que nous pensions que la technologie et l’hygiénisme avaient suffisamment mis à distance les angoisses créées par les grandes épidémies. Nous nous sommes crus à l’abri, sans doute parce que nous avons été habitués aux progrès ...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous sommes aujourd’hui saisis d’une proposition de loi, présentée par Ronan Le Gleut et inspirée par une préoccupation qui n’est pas totalement nouvelle quant à son objectif, mais que la crise du covid-19 a remise en lumière. Il s’agit de répondre, par l’institution d’un...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous sommes aujourd’hui saisis d’une proposition de loi, présentée par Ronan Le Gleut et inspirée par une préoccupation qui n’est pas totalement nouvelle quant à son objectif, mais que la crise du covid-19 a remise en lumière. Il s’agit de répondre, par l’institution d’un...
Alors que nous essayons de faire repartir le transport aérien régional – je pense aux petites lignes, par exemple au départ des aéroports de Brive-la-Gaillarde ou d’Aurillac – et que les compagnies veulent se retirer, il ne me paraît pas judicieux d’instituer une telle taxe. Ma collègue Josiane Costes vous dirait que le trajet entre Aurillac e...
Alors que nous essayons de faire repartir le transport aérien régional – je pense aux petites lignes, par exemple au départ des aéroports de Brive-la-Gaillarde ou d’Aurillac – et que les compagnies veulent se retirer, il ne me paraît pas judicieux d’instituer une telle taxe. Ma collègue Josiane Costes vous dirait que le trajet entre Aurillac e...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, les retraités agricoles d’aujourd’hui sont les agriculteurs d’hier, ceux qui ont accompagné la modernisation de notre agriculture après la guerre, ceux qui ont permis à la France de se hisser au rang de grande nation agricole dans un monde devenu de plus en plus compétit...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, depuis le début des années 1980 et le vote des lois Defferre, la décentralisation est l’un des principaux mots d’ordre des politiques publiques – presque une incantation magique ! Les réformes se succèdent depuis que l’organisation décentralisée de la République a été consacrée à l’...
Pour notre part, nous n’avons jamais varié. Je souhaite enfin évoquer les « pactes interterritoriaux prescriptifs », qui visent à garantir « un accès et une distribution équitable des biens et services publics accessibles en moins de trente minutes aux citoyens du périmètre concerné ». N’ajoutez-vous pas de la complexité, alors que vous la dén...
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, à l’heure où nous parlons, la vie des Français poursuit son retour vers la normalité et, avec elle, l’application des lois de la République. Une grande part de l’activité économique a repris, avec, dès la première heure ce matin, la réouve...
Introduit par l’Assemblée nationale, l’alinéa 4 de l’article 1er vise à imposer aux personnes ayant séjourné au cours du mois précédent dans une zone de circulation de l’infection et qui souhaitent se déplacer par transport public aérien à destination ou en provenance de l’Hexagone ou de l’une des collectivités mentionnées à l’article 72-3 de l...