2961 interventions trouvées.
La campagne de tests de dépistage du Covid-19 est une préoccupation partagée par l’ensemble de nos concitoyens, mais peut-être encore plus par ceux de l’outre-mer. Dans les territoires insulaires, en effet, la suspension des moyens de transport a des conséquences beaucoup plus importantes qu’en métropole sur toutes les chaînes d’approvisionneme...
Non, je le retire, monsieur le président.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, en dépit des conditions particulières dans lesquelles nous sommes tenus de légiférer, et qui sont d’ailleurs l’objet même de la plupart des textes en discussion, le dialogue parlementaire a, une nouvelle fois, montré toutes ses vertus : c’est encore plus vrai à l’heure du recours ...
M. Jean-Claude Requier. … c’est parce qu’ils sont les gages de la qualité de la décision publique au service de l’intérêt général. Bien sûr, les élus du RDSE voteront ce texte !
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, « la France gouvernée par une assemblée unique, c’est l’océan gouverné par l’ouragan », écrivait Victor Hugo.
Véritable gage de démocratie, le bicamérisme garantit l’existence d’une authentique discussion législative, qui privilégie l’esprit de sagesse et concourt à la qualité de la loi. Le présent texte en est la parfaite illustration : la rédaction adoptée en commission mixte paritaire est assez éloignée de celle présentée en conseil des ministres, ...
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, le rétablissement d’une imposition plus stricte de la fortune est un objet de débat récurrent, depuis le début du quinquennat, entre le Gouvernement et la gauche de cet hémicycle. La loi de finances pour 2018, premier budget entièrement préparé, voté et exécuté par la majo...
Il est défendu.
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je souhaite tout d’abord remercier nos collègues du groupe socialiste et républicain d’avoir engagé ce débat qui nous impose de réfléchir aux moyens que nous souhaitons mettre en œuvre pour soutenir les plus vulnérables. La violence de la crise sanitaire et le confinement...
Madame la présidente, les débats ont été fructueux, mais un peu longs. Vu l’heure avancée, je vous propose de reporter l’examen de la proposition de résolution visant à encourager le développement de l’assurance récolte au prochain espace réservé du groupe RDSE, qui se tiendra le 24 juin prochain. En effet, je trouverais dommage que nous comme...
L’absence de publicité pour la commande publique me dérange quelque peu dans l’amendement n° 98. Avec votre permission, monsieur le président, je traiterai ensemble les sous-amendements n° 270, 271 et 272.
Je vais commencer par retirer les sous-amendements n° 270 et 271, monsieur le président.
En revanche, je maintiens le sous-amendement n° 272, qui vise à admettre dans les appels d’offres des opérateurs soumis à une procédure de redressement judiciaire.
Le terme « fournisseurs » ne semble pas le mieux adapté, dans la mesure où il peut s’agir d’un grossiste, d’un importateur ou d’un autre intermédiaire. Or la mesure doit profiter de façon prioritaire aux producteurs.
Je retire l’amendement, monsieur le président !
Le présent amendement vise à prolonger jusqu’au 31 décembre 2021 le classement actuel des communes en zones de revitalisation rurale.
Non, je le retire, monsieur le président.
Au détour de la dramatique crise sanitaire du Covid-19, le numérique entre à grands pas dans le monde de la santé. En particulier, le projet d’une application de traçage des personnes touchées par le virus a suscité de nombreuses réflexions et discussions publiques. Le Gouvernement a finalement décidé de lancer l’outil StopCovid, dont nous par...
Très bien !
Dans la période de crise actuelle, le maintien des salariés en parcours d’insertion revêt un intérêt particulier pour éviter une exclusion durable du monde du travail en conservant un lien avec l’employeur, qui peut poursuivre son action d’accompagnement et de formation dans l’attente de la reprise d’activité. Le Gouvernement a souhaité faire ...