Interventions en hémicycle de Jean-Claude Requier

Je salue ces avancées constructives, qui respectent tout à fait l’esprit sénatorial. C’est pourquoi, comme mon collègue, je maintiendrai notre amendement.

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, alors que nous nous apprêtons à adopter les conclusions de la commission mixte paritaire sur la sécurité des réseaux mobiles, le déploiement de la technologie 5G et le rôle de Huawei restent plus que jamais d’actualité. Vous avez tous relevé que la presse anglo-saxonne s’...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en guise de conclusion à la session extraordinaire, j’apporterai une petite réflexion sur les lois et leur nom. On remarque que les bonnes lois ont, en principe, un nom : la loi Malraux, la loi Barnier, la loi Veil, la loi Defferre, les lois Chevènement… En revanche, certaines l...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le sujet dont nous discutons en cette veille de fin de session extraordinaire nous éloigne quelque peu de l’image de carte postale que nous nous faisons tous de la Polynésie française ! Après les excellentes interventions de nos collègues, en particulier celles du rapporteur, Mathi...

Je m’associe au rappel au règlement de Fabien Gay. Il faut du temps pour examiner ce texte ; l’énergie est un sujet important, qui engage l’avenir. Le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen n’est pas nombreux, mais il assumera ses responsabilités, il sera là, y compris s’il y a séance samedi matin. En effet, notre collègue Dan...

Le présent amendement a été proposé par Josiane Costes, qui est sénatrice du Cantal mais s’intéresse néanmoins au littoral. Il avait également été déposé à l’Assemblée nationale par Benoit Simian, député de la Gironde, qui n’avait pas pu le soutenir en séance publique. Comme vous le savez, les dispositions de la loi Littoral contraignent très ...

Les communes et établissements publics de coopération intercommunale s’engagent avec plus de force dans la lutte contre l’habitat indigne, et certaines d’entre elles se sont saisies de la possibilité offerte par la loi ALUR d’instaurer un permis de louer dans certains secteurs géographiques. Or, dans l’habitat dégradé, nous rencontrons souvent...

Cet amendement présenté par M. Corbisez est défendu.

Le présent amendement vise à valoriser le recours au financement participatif dans le cadre des dispositifs de soutien financier aux réseaux de chaleur alimentés à plus de 50 % par des énergies renouvelables et de récupération. Les réseaux de chaleur étant des projets par essence locaux, réalisés dans une logique de décentralisation de l’énerg...

C’est toujours le même amendement, qui est inspiré par Amorce.

Cet amendement a été excellemment défendu par M. Canevet, je n’ai rien à ajouter.

Je salue la bonne tenue de nos débats, même s’ils se sont déroulés dans des conditions difficiles, liées à la fin de la session et à l’engagement de la procédure accélérée. Je remercie les rapporteurs, dont le travail a été d’une qualité remarquable. Madame la ministre, vous êtes arrivée un peu par surprise dans ce débat, mais nous avons pu une...

J’ai commis une erreur, monsieur le président : vous m’aviez dit que vous ne souhaitiez pas prendre part au vote ; malheureusement, j’ai glissé dans l’urne un bulletin « pour » qui portait votre nom.

Nous aimerions apporter quelques précisions sur la composition du conseil professionnel du CNM, le « parlement de la filière ». Selon le rapport Cariou-Bois, il pourrait compter environ vingt-cinq membres. Il sera nécessaire de fixer des critères objectifs pour départager les organisations du secteur. À défaut, le conseil professionnel risque ...

Nous ne voulons rien figer, nous sommes pour la liberté. Nous retirons cet amendement.

Comme le précédent, cet amendement découle de l’étude précitée, publiée par l’IGAS en 2017. Celle-ci martèle que « la publicité des comptes incluant le compte d’emploi des ressources, qui doit retracer spécifiquement l’emploi des ressources issues de la générosité, est une condition essentielle de la transparence ». Selon les chiffres déjà évo...

Comme le précédent, cet amendement découle de l’étude précitée, publiée par l’IGAS en 2017. Celle-ci martèle que « la publicité des comptes incluant le compte d’emploi des ressources, qui doit retracer spécifiquement l’emploi des ressources issues de la générosité, est une condition essentielle de la transparence ». Selon les chiffres déjà évo...

L ’ amendement est adopté.

L’amendement est défendu.

L ’ amendement est adopté.