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C’est un bobo !
Très bien !
Eh oui !
M. Jean-Claude Requier. J’ai cosigné cet amendement, qui me semble plein de bon sens. Je ne parle pas d’amont ou d’aval
Il y a toujours eu des poissons dans les rivières. Aujourd’hui, ils sont plus menacés par la pollution que par les seuils. Je soutiens donc cet amendement, favorable à la ruralité.
Mes chers collègues, permettez-moi simplement une petite réflexion sur l’autoconsommation. D’un côté, l’autoconsommation représente une opportunité pour les consommateurs : elle permet, logiquement, de réduire les coûts. De l’autre, elle constitue un risque pour les systèmes électriques. En effet, l’exonération de CSPE et, jusqu’à un certain ...
En effet, l’installation des équipements nécessite d’avoir quelques moyens. Malgré tout, je pense que le projet de loi est bon. Les membres du RDSE le voteront donc à l’unanimité.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le Sénat revient en troisième lecture sur la proposition de loi organique relative aux autorités administratives indépendantes et aux autorités publiques indépendantes et sur la proposition de loi portant statut général des autorités administratives indépendantes et des ...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous abordons le tout dernier examen budgétaire de cette année et de ce quinquennat. Bien que ses conditions d’examen soient rendues très difficiles au vu des délais impartis, ce collectif budgétaire n’est pas un petit texte. Le projet de loi de finances rectificative a ...
(Rires.) Cela ferait beaucoup, surtout lorsque nous sommes conviés à plusieurs célébrations à la fois !
Ce texte tombe au bon moment, puisque nous venons de célébrer la Sainte-Barbe. Les parlementaires que nous sommes sont invités à de nombreuses festivités à cette occasion – ce fut encore le cas pour moi samedi dernier. Je tiens à préciser que nous n’assistons pas aux banquets ! § Je salue cette proposition de loi, qui rend hommage aux sapeurs-...
Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, mesdames les rapporteurs, monsieur le président de la commission spéciale, je vais essayer de vous rendre compte, aussi fidèlement que possible, de la position du groupe du RDSE sur ce projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté. Malgré l’existence d’un secrétariat d’État à la si...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, madame la présidente de la commission des finances, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, après le rejet sans examen du projet de loi de finances pour 2017 par la majorité sénatoriale et l’échec, prévisible, de la commission mixte paritaire du 13 décembre dernier, nous examino...
L’article 5, qui supprime le régime traditionnel d’imposition des indemnités des élus locaux, continue de poser problème. Cette réforme complexe et peu lisible fera sans doute des gagnants, mais risque de faire aussi des perdants, notamment parmi les élus des petites collectivités territoriales. C’est pourquoi mon groupe reste très réservé sur ...
M. Jean-Claude Requier. Lors du scrutin public n° 78 sur l’amendement n° 585 tendant à supprimer l’article 12 du projet de loi, j’ai commis une erreur. Au nom du groupe du RDSE, j’ai déposé seize bulletins « pour » et un « contre », alors que je voulais effectuer le vote inverse : seize « contre » et un « pour ».
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, après la discussion sans examen du projet de loi de finances pour 2017, nous abordons le projet de loi de finances rectificative pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale le 7 décembre dernier. Devenu un marronnier législatif de fin d’année, ce texte, qui comporte des ...
Cet amendement a été inspiré par un avocat attaché aux libertés publiques. La préservation de la confidentialité des échanges entre un avocat et son client doit être un impératif pour tout responsable soucieux de la protection des libertés publiques. Le secret professionnel est un corollaire de l’État de droit, dans la mesure où il garantit de...
Je le maintiens, car M. Mézard tient beaucoup à cet amendement.
Amateur de vin, je défends les vignerons !
M. Jean-Claude Requier. Comme il reste plus de 500 amendements à examiner, je serai bref : il est défendu !