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Je salue, à mon tour, le travail d'Henri Cabanel et de Mme le rapporteur. Le métier d'éleveur, que j'exerce, est le secteur d'activité le plus victime des suicides. J'ai côtoyé des personnes qui sont passées à l'acte. Aussi, je partage l'idée de travailler de manière approfondie sur ce problème ; mon groupe participera activement à ces travaux....
Avons-nous les outils adéquats pour définir le périmètre d'étude concernant les risques aigus ou chroniques ? Comment appréhender ce périmètre ?
M. Jean-Claude Tissot. Je suis cosignataire de cet amendement, que je crois très important. Je partage complètement les propos tenus par Laurent Duplomb. Il est tout de même rare, dans cet hémicycle, que nous soyons amenés à voter un amendement de Laurent Duplomb visant à créer des postes de fonctionnaires !
Cet amendement, que j’ai déposé avec Mme Férat et M. Duplomb, est défendu.
Madame la présidente, monsieur le ministre, chers collègues, le résultat de nos travaux est clair : ce budget ne permettra pas de répondre aux nombreuses attentes des agriculteurs. Il témoigne d’ailleurs d’une vision de court terme à laquelle nous ne pouvons souscrire, à l’image de trois décisions prises dans ce budget. La première concerne la...
Je profite de cet amendement pour vous interpeler, monsieur le ministre. Je vous ai écrit voici quelque temps à propos de la réforme, qui a été mise en place le 5 novembre dernier, portant sur la modification de la carte de paiement. Comme l’a dit à juste titre Jean-Yves Leconte, cette carte de paiement peut créer des trafics. Mais la possibil...
Je vous demande d'excuser le président Maurey, retenu par des obsèques dans son département. Mes chers collègues, nous accueillons aujourd'hui Mme Christine Gardel, directrice générale de l'agence régionale de santé (ARS) de Normandie. Madame la directrice générale, lors du déplacement de notre commission d'enquête à Rouen, le 24 octobre, vou...
Vous nous avez dit avoir averti les personnes vulnérables en leur conseillant de rester confinées ou à l'abri. Comment les avez-vous identifiées et comment les avez-vous averties ? Par ailleurs, sur quelle période avez-vous relevé les 1 000 arrêts de travail supplémentaires ?
Tous les professionnels de santé ont un lien avec la CPAM. Les passerelles sont faciles à établir.
Ce n'est qu'une question technique...
Pour information, nous allons recevoir conjointement les directeurs de l'IRSN et de l'ASN le mercredi 11 décembre, à 16h30.
Les aides à domicile peuvent peut-être être incluses dans la boucle...
Merci. N'hésitez pas à nous transmettre par écrit vos remarques particulières. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 15 heures.
Cet amendement vise à ce que, pour l’élaboration des prochaines lois de finances, les parlementaires puissent disposer d’un rapport annexé au projet de loi de finances visant à recenser les actions de l’État en vue d’atteindre les dix-sept objectifs de développement durable (ODD) définis par l’ONU. En élaborant une feuille de route, présentée ...
Quid de la pollution de l'eau ? Comment a été géré le ruissellement de celle qui a servi à éteindre l'incendie ? Que pensez-vous du fait que ce soit une société dépendante de Lubrizol, Exetech, qui gère les indemnisations, notamment des agriculteurs ?
Monsieur le ministre, vous nous avez dit qu'il n'y avait pas eu de rupture dans l'approvisionnement en eau destiné à éteindre l'incendie. Il faudra qu'on se penche sur les auditions précédentes, car il me semble qu'on nous a dit le contraire... Par ailleurs, le bateau-pompe dont vous avez parlé était-il à quai ? Les éléments destinés au mini-p...
J'aborderai trois points. Vous dites ne pas être médecin et ne pas pouvoir porter un jugement sur les risques immédiats et chroniques. Or, dans le même temps, vous dites que l'incendie n'a rien à voir avec un risque de grande ampleur et que nous pourrions ne pas être trop inquiets quant aux risques de cancers. Nous ne portons pas de jugement, m...
C'est pourtant ce qui a été dit par le préfet !
Monsieur Herbet, vous êtes directeur du service de l'eau de la métropole de Rouen : estimez-vous que le système de défense anti-incendie était suffisant ? Serait-il utile d'installer à quai un bateau-pompe pour mieux lutter contre les incendies ? Que sont aussi devenues les eaux utilisées pour éteindre l'incendie et les eaux de lavage des roche...
On se rend compte qu'il y a une difficulté d'information ou de formation des personnes intervenant en sous-traitance. Que pensez-vous de l'interdiction éventuelle de la sous-traitance dans les établissements classés Seveso « seuil haut », tout du moins pour les missions pérennes ? Je parle des tâches rendues nécessaires par le métier même de l'...