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Je n'ai pas compris votre réponse concernant l'externalisation du risque.
Merci à vous pour ces réponses et pour votre présence aujourd'hui. N'hésitez pas à nous communiquer tout document que vous estimeriez de nature à éclairer nos travaux. La réunion est close à 18 h 55. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Dans le droit-fil des arguments que Franck Montaugé vient de développer, cet amendement de repli vise à revenir à ce que le Sénat avait voté à l’unanimité lors de l’examen du projet de loi de finances pour 2019.
Ma première question porte sur la réserve pour aléas. Je constate encore cette année qu'elle diminue de 25 millions d'euros, alors qu'elle a déjà été amputée de 100 millions l'année dernière. Diminuer la réserve pour limiter l'exposition de nos agriculteurs aux aléas, notamment climatiques, peut paraître paradoxal l'année même où la sécheresse ...
Dans le cadre du principe de précaution, des interdictions de vente de produits agricoles avaient été imposées. Aujourd'hui, à ma connaissance, elles ont été levées, et tous ces produits peuvent être vendus. À votre avis, les services qui ont autorisé la reprise des ventes avaient-ils assez d'éléments pour être certains de l'absence de contami...
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, ces dernières années, la filière sidérurgique française est devenue le symbole du déclin de l’industrie dans notre pays. Les fermetures successives de sites et les destructions massives d’emplois sont presque une fatalité. De ce point de vue, les travaux de notre mission d...
Dès les premières mesures enregistrées, vous vous êtes tournés vers un autre laboratoire. Pourquoi ? Vous n'avez pas souhaité transmettre les indices de qualité de l'air durant l'incendie. Avez-vous conservé les mesures que vous avez réalisées ? Dans ce cas, pourriez-vous nous les communiquer ? Les pompiers ne travaillent pas à partir d'analys...
Je suis étonné de voir la carte du périmètre, en forme d'entonnoir, qui se resserre puis s'évase plus loin. Le principe de précaution a-t-il été appliqué ? Nous avons vécu la grippe aviaire : alors que rien ne démontrait le moindre risque, le principe de précaution a conduit à confiner ou à abattre des volailles par milliers. Ici, le risque éta...
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je veux bien aller vite, mais il faut tout de même prendre le temps de dire les choses ! J’ai aujourd’hui le plaisir de défendre un texte qui non seulement semble emporter l’adhésion du Sénat, mais qui, surtout, parle aux Français, plus particulièrement à ceux qui sont en...
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je veux bien aller vite, mais il faut tout de même prendre le temps de dire les choses ! J’ai aujourd’hui le plaisir de défendre un texte qui non seulement semble emporter l’adhésion du Sénat, mais qui, surtout, parle aux Français, plus particulièrement à ceux qui sont en...
J'ai écouté avec attention votre propos introductif, et permettez-moi de vous dire que je suis quelque peu étonné par votre quasi « optimisme » quand vous dites que les fumées et les retombées ne sont pas nocives. Sans faire de catastrophisme, nous sommes tout de même là devant une catastrophe non seulement économique pour le pays rouennais, ma...
On évoque une éventuelle ligne supplémentaire destinée à l'indemnisation des agriculteurs dans le budget pour 2020 ; il serait à tout le moins intéressant de recevoir, à cet égard, le ministre de l'agriculture pour en examiner les modalités.
Vu le niveau des taux, le coût de l'assurance est supérieur au montant total des intérêts ! En cas de renégociation, l'économie peut dépasser le coût global de l'assurance habitation pour un jeune couple.
Dans la continuité de l’amendement n° 361 rectifié, nous proposons de réduire d’un an le délai d’application de l’interdiction de destruction des invendus non alimentaires neufs pour les produits non soumis au principe de REP. Le texte actuel prévoit un délai courant jusqu’au 31 décembre 2023, soit potentiellement quatre ans après l’entrée en ...
On peut avoir des avis différents, mais certaines réalités s'imposent. L'azote est consommé par la plante et ne sert pas à produire de biomasse ! Distinguons aussi selon les exploitations : dans le cas de la poylculture-élevage, il est plus facile de parvenir à un équilibre des sols. On parle d'épandre le digestat sur les sols, mais celui-ci ...
Tout à fait !
Lorsque Martial Bourquin m'avait demandé de participer à cette mission d'information, une première pour moi, j'ai hésité. Ce n'est pas dans mon champ de compétences...
J'ai participé à cette mission avec beaucoup d'intérêt, et j'ai beaucoup appris. Je félicite la rapporteure pour son travail. Vendredi dernier, j'ai été sollicité par le groupe Eramet pour visiter le site Aubert & Duval dans la Loire. Saint-Étienne est une ville minière, en déclin mais qui essaie de rebondir. Votre rapport est attendu avec impa...
La sidérurgie est une activité du long terme, comme l'agriculture. Nous devons aussi nous interroger sur la sécurité des approvisionnements. Comment nous comporter envers les pays du Sud, qui nous ont accueillis ou plutôt subis comme colonisateurs, voire comme envahisseurs ? Nous sommes devenus des consommateurs. Comment accompagner les entrep...
Cette mission est très importante et les retombées potentielles sont énormes sur nos territoires.