Interventions de Jean-François Le Grand

Où l'on voit le callovo s'opposer à l'oxfordien !

Et même habile !

Monsieur le président, je tiens à expliquer mon vote sur l'article 8, car je souhaiterais revenir sur le principe de l'amendement n° 69 de Mme Voynet, bien qu'il n'ait plus d'objet. Il ne faudrait pas que le débat que nous avons eu sur cet amendement laisse penser extra-muros que seuls certains d'entre nous ont défendu avec force la démocratie...

En effet, j'y insiste, la proposition du Gouvernement, soutenue par la commission, va au-delà des préoccupations de Mme Voynet. Je tenais à ce que les choses soient parfaitement claires sur ce point.

Je suis d'ailleurs persuadé que Mme Voynet ne le pensait pas du tout, car un référendum tronque quelque peu le débat du fait que l'on répond par « oui » ou par « non », et ce n'est certainement pas dans son intention que de promouvoir un débat tronqué. Puisqu'elle envisage de porter les couleurs de son parti pour assumer peut-être les plus haut...

Chacun l'a bien compris, il s'agit d'un amendement d'appel. Il n'a pas forcément sa place dans le présent texte, mais il me permet de formuler quelques observations et d'interroger le Gouvernement. J'ai volontairement situé cet amendement après l'article 15, et je note qu'il s'inscrit dans le droit-fil des propos qui viennent d'être tenus sur ...

Troisièmement, certains lendemains peuvent déchanter. Ainsi, l'application de la norme comptable, ou IAS, qui permet à de grandes entreprises de faire varier la durée de leurs amortissements de moins de trente ans à plus de trente ans, peut avoir du jour au lendemain un impact redoutable sur les collectivités locales, les recettes fiscales de c...

Je remercie M. le ministre de sa réponse claire et précise, et je retire mon amendement, monsieur le président.

En effet !

Je tiens à insister sur l'importance de cet article 5. En effet, en présentant l'amendement n° 64, Mme Voynet a déjà fait allusion à un certain nombre de procès intentés à AREVA, notamment à propos des activités de retraitement sur le site de la Hague. Je ne veux pas revenir sur les autres articles du présent projet de loi, qui sont tous impor...

Vous parliez tout à l'heure de contradiction et vous évoquiez les gens qui manifestent un peu à tort et à travers. En l'occurrence, il y a une contradiction dont nous devrons bien sortir un jour, ce que permet précisément l'article 5.

a tenu à rappeler que la gestion des fonds de démantèlement par l'entreprise elle-même pouvait être une garantie d'utilisation optimale de ceux-ci, tout en reconnaissant que le montant réel des opérations était aujourd'hui très mal connu. A ce titre, il a cité l'exemple du démantèlement de la centrale de Brennilis, dont l'évaluation a priori s'...

a indiqué en préambule que le sigle SESAR correspondait au terme anglais Single European Sky ATM Road-map, c'est-à-dire Système de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien dans le Ciel unique européen. Il a indiqué qu'il s'agissait du volet d'application technique des règlements relatifs au Ciel unique européen, sur lequel il avait ...

Soulignant que les présidents d'exécutifs locaux avaient besoin d'analyses pour répondre de façon adaptée à l'urgence, M. Jean-François Le Grand a questionné l'intervenante sur le degré d'accessibilité des travaux du centre, ainsi que sur sa volonté d'y associer les commissions parlementaires concernées, ajoutant que la proximité du terrain des...

Puis, la commission a désigné M. Jean-François Le Grand, comme rapporteur sur la proposition de résolution n° 332 (2005-2006) présentée en application de l'article 73 bis du règlement, sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la constitution d'une entreprise commune pour la réalisation du système européen de nouvelle génération pour...

évoquant les débats qui s'étaient tenus à la commission depuis une dizaine d'années pour dénoncer l'archaïsme postal et s'inquiéter de l'appétit de la Deutsche Post, a jugé que La Poste avait accompli d'immenses progrès et a dressé un satisfecit à son président. Il a également salué l'esprit de concertation qui s'était développé dans les départ...

Elle va nous le dire !

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, être l'un des derniers intervenants présente l'avantage de ne pas répéter un certain nombre de choses qui ont été précédemment dites de manière excellente, bien mieux qu'on aurait pu les dire soi-même. Je limiterai mon propos à deux observations, lesquelles appuieront deux object...

Cet amendement semble d'ores et déjà satisfait, sous réserve, toutefois, que l'amendement n° II-430 de la commission soit adopté. Je n'ai pas eu le temps de vérifier dans le détail si les inquiétudes que j'ai exprimées au travers de cet amendement ont vraiment trouvé une réponse. A priori, j'ai tendance à penser qu'il en est ainsi, mais...

Je le retire, monsieur le président.