Interventions de Jean François-Poncet

Vous pouvez toujours rire, madame Borvo, mais c'est la vérité ! Nous pouvons d'ailleurs l'observer dès à présent : le Parlement est devenu l'un des organes principaux, de l'Union européenne, et il en sera peut-être, dans l'avenir, l'organe principal. Naturellement, on peut toujours prétendre le contraire et dire que ce sont des histoires, comm...

Largement admiratif de la démonstration de notre collègue, je me suis dit qu'avec son immense talent, j'allais presque dire son génie, il démontrerait n'importe quoi !

rapporteur. C'est un compliment que je cherchais à vous faire, cher collègue ! Vous ne vous étonnerez pas que je ne vous suive pas dans une argumentation que je ne suis d'ailleurs pas sûr d'avoir totalement saisie. (Mme Nicole Borvo Cohen-Seat s'esclaffe). Madame, j'ai des limites intellectuelles, c'est vrai, mais il vaut mieux ...

J'ajoute que, concernant les traités communautaires, les réserves doivent, pour être valables, être émises au plus tard au moment de la signature du traité. Si elles ne l'ont pas été, elles sont nulles et non avenues du point de vue européen. Je relève aussi - observation que, j'en suis sûr, M. Charasse balaiera -, que le traité sur le fonctio...

Puis la commission a examiné le rapport d'information de M. Jean François-Poncet sur le traité de Lisbonne.

a ensuite présenté son rapport d'information sur le traité de Lisbonne, qui s'efforce de répondre à trois interrogations. Pourquoi une réforme des institutions européennes était-elle nécessaire ? Quelles sont les principales innovations du traité de Lisbonne ? Quelles sont les éventuelles incertitudes soulevées par sa mise en oeuvre ? a expliq...

En réponse, M. Jean François-Poncet, rapporteur, a indiqué que les incertitudes concernant sa mise en oeuvre n'enlevaient rien aux avancées très importantes et positives du traité de Lisbonne, rendant les institutions européennes plus légitimes et plus efficaces dans une Europe à vingt-sept ou trente Etats membres. Il a fait remarquer que les ...

En réponse, M. Jean François-Poncet, rapporteur, a déclaré que l'élargissement de l'Union aux pays d'Europe centrale et orientale s'il était nécessaire et inévitable, n'était pas le sujet du traité de Lisbonne. Au sujet des « coopérations renforcées », M. Jean François-Poncet, rapporteur, a rappelé que ce mécanisme, introduit par le traité d'A...

a salué la mémoire du président Serge Vinçon, dont il a souligné les grandes qualités humaines et rappelé l'action au sein de la commission. A son invitation, il a été procédé à une minute de silence.

a ensuite indiqué que la commission souhaitait entendre le ministre sur l'évolution de notre participation aux différentes opérations extérieures et il a particulièrement mentionné les perspectives de notre dispositif en Afghanistan. Evoquant la cadre international dans lequel s'effectuent ces opérations, il s'est interrogé sur le rôle respecti...

a observé que l'OTAN accomplissait tout le spectre des opérations en Afghanistan, y compris celui des opérations militaires , alors qu'un partage des tâches aurait pu être envisagé avec l'Union européenne.

a souligné que la participation aux opérations extérieures était liée au statut international de la France et à sa responsabilité particulière en tant que membre permanent du Conseil de sécurité des Nations unies.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, le Conseil européen du 14 décembre prochain s'ouvrira sous d'heureux auspices. En effet, depuis un an, l'Europe a beaucoup progressé. Le traité réformateur aura été signé la veille à Lisbonne et on peut espérer qu'il sera ratifié par l'ensemble des signataires avant la f...

A l'issue de l'exposé du ministre, M. Jean François-Poncet, président, a estimé que la visite du Colonel Kadhafi en France, tout comme la diplomatie de réconciliation mise en oeuvre en direction de la Côte d'Ivoire et du Rwanda, s'inscrivaient dans la continuité de la politique étrangère française. Il a regretté, en revanche, les divisions de l...

Après l'avoir remercié pour son exposé, M. Jean François-Poncet, président, a souhaité connaître le sentiment de M. Maen Erekat sur la volonté du gouvernement israélien à s'engager véritablement dans un processus de négociations et sur l'intention de l'OLP d'associer ou non le Hamas à ces négociations.

À titre personnel, il me paraît préférable de poursuivre sur notre lancée.

Je fonde les plus grands espoirs sur la concision de nos collègues, et nous connaissons l'esprit de synthèse du rapporteur spécial M. Gouteyron.

La commission des affaires étrangères est sensible aux préoccupations exprimées par M. le rapporteur spécial. Au reste, elle a le sentiment qu'il existe une identité de vue entre le Gouvernement et la commission des finances en ce qui concerne les objectifs poursuivis. Cela étant, s'agissant de la mise en oeuvre de cet objectif commun, je part...

Monsieur le président, messieurs les secrétaires d'État, mes chers collègues, comme l'ont dit MM. les rapporteurs, la France est attendue. Elle aborde cette présidence de l'Union européenne avec de vrais atouts ; je ne pense pas seulement à celui que représente l'excellent secrétaire d'État chargé des affaires européennes. La France est à l'or...

Accueillant M. Jean-Claude Mallet, M. Jean François-Poncet, président, a rappelé la mission assignée à la commission du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, en précisant qu'était également en cours au ministère une revue des programmes d'armement et, comme dans les autres administrations, la révision générale des politiques publ...