Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, après la loi relative à la transition énergétique et la COP 21, ce projet de loi pour la reconquête de la biodiversité est un nouveau pas en faveur de l’avenir de notre planète. L’érosion de la biodiversité, ainsi que l’accélération de la disparition d’espèces végétales et...

Le groupe socialiste s'abstient. L'amendement n° 84 est adopté. Les amendements n° 105, 208, 106, 38 et 185 deviennent sans objet.

Le groupe socialiste est favorable à ces amendements rétablissant les articles sur la permaculture. L'amendement n° 245 n'est pas adopté, non plus que l'amendement n° 246. Les articles 36 quinquies C et 36 quinquies D demeurent supprimés.

Nous sommes contre cet amendement. Le terme de reconquête témoigne de notre volonté de réintroduire de la biodiversité ; il ne dénigre aucunement le travail des acteurs.

Nous avons tous connu des expériences diverses avec des associations, mais le compromis est nécessaire. Le groupe socialiste votera en faveur de ces amendements.

Je maintiens l'amendement n° 60. Les amendements n° 60 et 80 ne sont pas adoptés. L'amendement n° 151 est adopté. L'article 4 bis est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

La grande majorité des membres du groupe socialiste et républicain, tout en respectant parfaitement la démarche de Mme Bonnefoy, voteront contre l’amendement n° 214 rectifié.

La grande majorité des membres du groupe socialiste et républicain, tout en respectant parfaitement la démarche de Mme Bonnefoy, voteront contre l’amendement n° 214 rectifié.

Nous avons tous des expériences à partager. Pour ma part, j’ai celle de la Loire de Touraine, où nous avons mis en place des biotopes pour protéger les sternes et, plus largement, toute la biodiversité de ce territoire fabuleux pour sa flore, ses insectes, ses oiseaux… Il est heureux que nous ayons pu travailler sur un territoire délimité, pro...

Je ne voudrais pas allonger le débat, mais nos collègues viennent de nous faire part de l’expertise qu’ils ont tous acquise sur leur territoire. Je ne veux pas être désagréable avec Joël Labbé, mais cet amendement s’apparente à du bavardage.

Le problème qu’il soulève a été examiné bien en amont, au moment de la conception du SCOT : c'est là qu’on examine quels seront les territoires ruraux sur lesquels il y aura une implantation. Je rappelle que, dans les SCOT, on est aujourd’hui souvent amené à réduire la surface agricole pour la rendre aux agriculteurs. Fort de notre expertise s...

Je pense que nous sommes en fait tous d’accord avec les normes de construction prévues à l’article 36 quinquies A. Certes, l’adverbe « uniquement » est peut-être un peu gênant, mais nous voulons tous des bâtiments moins consommateurs d’énergie et avec une meilleure qualité environnementale, à laquelle les clients des commerces sont sensi...

Je suis fier que ces amendements viennent devant le Sénat. La permaculture, c’est l’avenir. Il ne s’agit pas d’une culture de rigolade. Depuis quatre ans, en Touraine, la permaculture permet de cultiver des légumes toute l’année, avec une productivité très importante. C’est l’une des cultures qui va permettre de nourrir les villes avoisinantes...

Je soutiens également ces deux amendements identiques, car les parcs zoologiques jouent un rôle important dans les territoires pour la préservation des espèces et l’éducation du public. Dans ma région, qui est également celle de notre collègue Jean-Pierre Sueur, nous avons le zoo de Beauval. Chaque année, un million de personnes viennent visit...

La rapporteure de la commission du développement durable de l'Assemblée nationale, Mme Geneviève Gaillard, avait présenté l'article 27 bis comme une correction de l'article 129 de la loi Alur. Partagez-vous cette analyse ?

Nous sommes favorables au maintien de cet article, longuement débattu à l'Assemblée nationale. Le hamster n'est pas la seule espèce concernée. Les amendements de suppression n° COM-62 rectifié, COM-31, COM-85, COM-125, COM-253, COM-202, COM-257, COM-491 sont adoptés et l'article 34 est supprimé.

Je félicite notre rapporteur : son intervention longue mais passionnante est de bonne augure pour la suite des débats. Il s'agit en effet, avec la transition énergétique, d'un des textes phares du quinquennat pour protéger nos richesses naturelles. La communauté scientifique parle d'une sixième extinction de masse et estime que la moitié des ...