Interventions de Jean-Jacques Lozach

Madame la ministre, vous avez qualifié la situation en matière d’offre de soins de « préoccupante ». C’est vraiment un euphémisme : la situation n’est pas préoccupante ; elle est dramatique ! Elle l’est d’ores et déjà pour 87 % du territoire national et pour 6 millions de nos concitoyens. Les chiffres parlent d’eux-mêmes. Selon les projections...

Monsieur le président, madame la ministre, mesdames les secrétaires d’État, mes chers collègues, l’examen des crédits consacrés au sport conduit à des conclusions différentes, selon que l’on regarde l’année 2023 ou les années 2024 et 2025. À court terme, on peut estimer que le monde du sport a plutôt bien résisté à la crise sanitaire. Le proje...

Cet amendement vise à déplafonner le prélèvement sur les paris sportifs en ligne. Je rappelle que les deux tiers du produit des trois taxes affectées aux sports échappent, dans les faits, au sport. Par cet amendement comme par le suivant, nous interrogeons la structure même du budget du ministère des sports, constitué à la fois de crédits bud...

Cet amendement a pour objet non pas la taxe sur les paris sportifs en ligne, mais la taxe Buffet, c’est-à-dire le prélèvement sur les droits de retransmission télévisée. Bien entendu, nous regrettons la diminution de la recette attendue de cette taxe, d’autant qu’elle symbolise en quelque sorte la solidarité entre le sport amateur et le sport ...

Toutes les fois qu’un amendement correspond à un prélèvement de crédit sur le programme « Sport » ou sur la Solideo, nous voterons contre, parce que nous devons naturellement préparer dans les meilleures conditions possible les jeux Olympiques de 2024. De plus, en ce qui concerne les déficits, des recherches de financements supplémentaires ont...

Cet amendement rejoint le précédent, si ce n’est qu’il vise à un déplafonnement de la taxe sur les paris sportifs en ligne. Il s’agit du financement de la politique sportive de notre pays à travers l’ANS, qui est véritablement l’opérateur de cette politique. Je rappelle que, voilà seulement quatre ans, les deux tiers des recettes issues des t...

Il s’agit, en complément de ce que nous avons proposé précédemment, d’un déplafonnement du produit des taxes portant sur les autres paris, exploités par la Française des jeux. Une telle proposition n’a rien d’exceptionnel. Nous avons déjà connu de telles mesures par le passé. Ainsi, pour le financement de la construction et de la rénovation de...

Oui, monsieur le président.

Monsieur le ministre, bien sûr que nous préférerions des crédits budgétaires à des crédits extrabudgétaires ! Vous avez déclaré que la faiblesse du produit de la taxe Buffet de cette année était compensée par l’État. Je veux simplement rappeler que les 14, 4 millions d’euros qui sont effectivement prévus par l’État correspondent à un prélèveme...

Depuis 2017, j'ai eu à maintes reprises l'occasion de regretter à la fois l'affaiblissement du ministère des sports qui a atteint son paroxysme il y a deux ans avec sa disparition en tant que ministère de plein exercice et l'absence de stratégie cohérente permettant d'associer les différents acteurs du monde du sport de manière harmonieuse et e...

Concernant l'état du mouvement sportif, les données disponibles montrent que le nombre de licenciés après avoir baissé de 7 % en 2020 et 15 % en 2021 a retrouvé en 2022 le niveau de 2019. Le soutien de l'Etat au secteur du sport s'est élevé à 8,8 milliards d'euros lorsque l'on additionne les dispositifs de droit commun et les dispositifs spécif...

Madame la ministre, merci pour la précision de vos propos. Je débuterai mon intervention par une observation générale : avec vos priorités ministérielles clairement affirmées et pleinement justifiées et le mode de fonctionnement que vous avez décidé pour le modèle sportif l'été dernier, vous avez posé les fondements d'une politique sportive co...

Nous sommes partagés entre des propos très rassurants d'un côté et des propos alarmistes d'un autre. Nous avons conscience du manque à gagner considérable que représente le piratage, que ce soit pour les détenteurs de droits, l'État et l'ensemble de l'écosystème sportif, sans parler de la dépréciation de la valeur marchande des compétitions spo...

On n'a guère parlé du parcours de la flamme olympique. La Cour des comptes suggère d'en confier la surveillance à la gendarmerie nationale, qui a l'habitude du Tour de France : qu'en pensez-vous ? Où en est, ensuite, le projet de centre de formation et d'entrainement au maintien de l'ordre, prévu à Villeneuve-Saint-Georges ? Quid du recours ...

On n'a guère parlé du parcours de la flamme olympique. La Cour des comptes suggère d'en confier la surveillance à la gendarmerie nationale, qui a l'habitude du Tour de France : qu'en pensez-vous ? Où en est, ensuite, le projet de centre de formation et d'entrainement au maintien de l'ordre, prévu à Villeneuve-Saint-Georges ? Quid du recours ...

Mon propos concerne le programme 219 « Sport » et le programme 350 « jeux Olympiques et Paralympiques 2024 ». Il y a du positif et du négatif dans ces deux programmes. Au niveau de la forme, la présentation du budget des sports est d'abord plus claire et plus lisible que les années précédentes. Peut-être est-ce dû à un changement de ministre ?...

Je souhaite tout d'abord saluer l'efficacité et la réactivité de nos deux commissions. Les auditions que nous avons engagées sans délai et qui ont été diffusées très largement ont permis non seulement de révéler certaines défaillances organisationnelles - gestion des flux, dispositif de sécurité, défaut de communication, non-conservation des im...

Dans le cadre de l'enquête diligentée par l'UEFA, l'ensemble des acteurs impliqués dans l'organisation de la soirée du 28 mai vont-ils être auditionnés ? Par ailleurs, le dédommagement des supporters de Liverpool sera-t-il assumé en totalité par l'UEFA, ou bien la Fédération française de football sera-t-elle sollicitée ? Depuis ces événements...

Dans le cadre de l'enquête diligentée par l'UEFA, l'ensemble des acteurs impliqués dans l'organisation de la soirée du 28 mai vont-ils être auditionnés ? Par ailleurs, le dédommagement des supporters de Liverpool sera-t-il assumé en totalité par l'UEFA, ou bien la Fédération française de football sera-t-elle sollicitée ? Depuis ces événements...

Merci pour ces témoignages forts, mais accablants ! Monsieur Evain, vous avez été pendant l'Euro 2016 le coordinateur du projet « Ambassades des supporters ». Vous avez ainsi contribué à la réussite de cet événement majeur en France. Quelles leçons tirez-vous de cette expérience ? Selon vous, la soirée du 28 mai dernier constitue-t-elle un acci...