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Au sein de la direction des sports, un bureau est chargé de la prévention du dopage : donne-t-il des orientations aux directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ?

Au sein de la direction des sports, un bureau est chargé de la prévention du dopage : donne-t-il des orientations aux directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ?

Certaines fédérations sont plus impliquées que d'autres dans la prévention du dopage. Est-ce une question financière ? Politique ?

Certaines fédérations sont plus impliquées que d'autres dans la prévention du dopage. Est-ce une question financière ? Politique ?

Il y a eu des initiatives symboliques en matière de décentralisation culturelle. Qu'est-ce qui a été déterminant dans ce type de réalisation, quels sont les éléments déclencheurs : le volontarisme politique des collectivités, le choix des thématiques, l'opportunité, la programmation ... ?

Madame la présidente, monsieur le ministre, je joins mes vœux à ceux qu’a déjà présentés notre collègue François Marc, premier intervenant de la matinée. Avec cette question orale, je souhaite attirer l’attention de M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche sur l’avenir des grands projets d’infrastructures ferrovia...

Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse. À travers cette question orale, j’ai souhaité attirer l’attention du Gouvernement sur l’urgence de la nécessaire modernisation, d’une part, de la ligne Paris - Orléans - Limoges - Toulouse, qui représente la troisième radiale de notre pays avec la ligne Paris - Bordeaux, et, d’autre part...

Le Centre national pour le développement du sport, le CNDS, est dans une situation budgétaire extrêmement difficile. Le risque de « claquage » budgétaire que la commission des finances du Sénat avait annoncé au début de l'année était donc bien réel. Un redressement financier a dû être engagé, au détriment des investissements dans les équipement...

J’entends bien vos propos, monsieur le ministre. Néanmoins, sur le fond, il me semble que l’application de la taxe Buffet reste profondément inégalitaire et discriminatoire, puisqu’elle s’applique seulement aux compétitions françaises diffusées en France, et non pas aux compétitions étrangères diffusées en France. Par exemple, quand une chaîne ...

En vous félicitant pour avoir su fédérer l'ensemble de ces domaines, dont celui de l'éducation populaire qui avait été très fortement délaissée, je nourris l'espoir que vous puissiez inscrire votre action dans la durée. Cinq ministres en cinq ans, c'est beaucoup ! Je salue en outre les deux décisions très courageuses qu'ont été la remise en cau...

Permettez-moi de saluer le choix fait par le Gouvernement de confier à la nouvelle ministre des sports des compétences élargies à la jeunesse, à la vie associative, et à l'éducation populaire, souvent oubliée alors que le mouvement associatif joue un rôle majeur dans la vie culturelle et sociale de notre pays. Ces secteurs sont complémentaires....

Des décisions importantes ont été prises au dernier conseil d'administration. Vu l'importance de cet outil pour le financement de nos équipements locaux, les dotations les plus éloignées du sport pour tous ont été réduites, notamment celles des Arenas, ainsi que les frais de fonctionnement. Cela ne suffira pas car l'État s'est engagé à ce que ...

Dans le cadre de notre commission, nous avions examiné trois articles, les articles 1er, 2 et 27. Depuis, trois amendements ont été déposés. L'amendement n° 3 présenté par M. Éric Doligé et les membres du groupe UMP concerne l'article 27 que nous avions supprimé lors de la réunion de notre commission pour différentes raisons, et en particulier...

L'amendement n° 15 présenté par Mme Nathalie Goulet a le même objet appliqué à d'autres dispositifs, en l'occurrence les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) devenues aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP). Je vous propose de donner un avis identique.

Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, nous sommes réunis pour examiner la proposition de loi de M. Éric Doligé visant à simplifier les normes applicables aux collectivités locales. La commission des lois nous a délégué l’examen au fond de l’article 27, relatif à l’archéologie préventive, tandis que notre commissio...

Ce budget est un budget de transition, le Gouvernement ayant annoncé une loi cadre de modernisation du sport pour la fin 2013, qui aura sans nul doute des répercussions financières. Certains secteurs sont préservés : le sport pour tous, le sport santé, les aides individuelles aux sportifs de haut niveau. En revanche, l'Etat réduit son apport da...