Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Léonce Dupont pour ce dossier
199 interventions trouvées.
Les amendements n° 118, 170 et 226 sont identiques. L'amendement n° 118 est présenté par Mme Pasquet. L'amendement n° 170 est présenté par M. Povinelli, Mme Ghali et MM. Andreoni et Guérini. L'amendement n° 226 est présenté par Mlle Joissains. Ces trois amendements sont ainsi libellés : Alinéa 24 Supprimer les mots : définition, création...
L’amendement n° 170 n’est pas soutenu. La parole est à Mlle Sophie Joissains, pour présenter l’amendement n° 226.
Les amendements n° 18 rectifié et 267 rectifié sont identiques. L'amendement n° 18 rectifié est présenté par MM. Guené, de Legge et Laménie. L'amendement n° 267 rectifié est présenté par Mme Gourault, MM. Jarlier, J. Boyer et Namy, Mme Férat et MM. Merceron, Arthuis, Capo-Canellas, Détraigne, Roche, Vanlerenberghe et Guerriau. Ces deux amend...
L’amendement n° 267 rectifié n’est pas soutenu. L'amendement n° 879, présenté par M. Vandierendonck, au nom de la commission des lois, est ainsi libellé : Alinéa 24 I. - Après les mots : d'opérations d'aménagement insérer les mots : mentionnées à l'article L. 300-1 du code de l'urbanisme II. - Supprimer les mots : , d'aménagement des ai...
Les amendements n° 19 rectifié et 268 rectifié sont identiques. L'amendement n° 19 rectifié est présenté par MM. Guené, de Legge et Laménie. L'amendement n° 268 rectifié est présenté par Mme Gourault, MM. Jarlier et J. Boyer, Mme Férat et MM. Merceron, Arthuis, Capo-Canellas, Détraigne, Roche, Vanlerenberghe, Guerriau et Namy. Ces deux amend...
L'amendement n° 333 rectifié, présenté par MM. Mézard, Alfonsi, Baylet, Chevènement, Collin, Collombat et Fortassin, Mme Laborde et MM. Plancade, Requier, Tropeano, Vall, Vendasi, Mazars et Hue, est ainsi libellé : Alinéa 25 Remplacer les mots : de la mobilité urbaine par les mots : des transports La parole est à Mme Françoise Laborde.
L'amendement n° 334 rectifié, présenté par MM. Mézard, Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat et Fortassin, Mme Laborde et MM. Plancade, Requier, Tropeano, Vall, Vendasi, Hue et Mazars, est ainsi libellé : Alinéa 25 Remplacer les références : L. 1231-8, L. 1231-14, L. 1231-15 et L. 1231-16 par la référence : et L. 1231-8...
L'amendement n° 774, présenté par M. Dantec, Mme Lipietz, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 25 Remplacer les mots : parcs et aires de stationnement par les mots : organisation du service public du stationnement La parole est à M. Ronan Dantec.
L'amendement n° 621, présenté par M. Nègre, est ainsi libellé : Alinéa 26 Rétablir cet alinéa dans la rédaction suivante : « c) Le rôle de chef de file dans la gouvernance des gares d’intérêt national situées sur le territoire métropolitain. La parole est à M. Louis Nègre.
Les amendements n° 122, 174 et 836 sont identiques. L'amendement n° 122 est présenté par Mme Pasquet. L'amendement n° 174 est présenté par M. Povinelli, Mme Ghali et MM. Andreoni et Guérini. L'amendement n° 836 est présenté par Mlle Joissains. Ces trois amendements sont ainsi libellés : Alinéa 37 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme...
L’amendement n° 174 n'est pas soutenu. La parole est à Mlle Sophie Joissains, pour présenter l'amendement n° 836.
L'amendement n° 770, présenté par M. Dantec, Mme Lipietz, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l'alinéa 44 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « … ) Organisation de la transition énergétique ; La parole est à M. Ronan Dantec.
L'amendement n° 602 rectifié, présenté par MM. Delebarre, Collomb et Vincent, est ainsi libellé : Alinéa 45 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Les métropoles sont autorités organisatrices de l'énergie ; La parole est à M. Michel Delebarre.
L'amendement n° 771, présenté par M. Dantec, Mme Lipietz, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 46 Compléter cet alinéa par les mots : , en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre, d’efficacité énergétique et de production d’énergie renouvelable ...
L'amendement n° 370 rectifié, présenté par MM. Collombat, Mézard, Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin et Fortassin, Mme Laborde et MM. Plancade, Requier, Tropeano, Vall, Vendasi, Hue et Mazars, est ainsi libellé : Alinéa 47 Supprimer les mots d’électricité, La parole est à Mme Françoise Laborde.
L'amendement n° 881, présenté par M. Vandierendonck, au nom de la commission des lois, est ainsi libellé : I - Alinéa 47 Remplacer les mots : d'électricité, de gaz et de chaleur par les mots : d'électricité et de gaz II - Après l'alinéa 47 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « ...) Création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de ...
Nous revenons à l'amendement n° 744 rectifié, présenté par MM. Patriat et Anziani, Mme Espagnac, MM. Percheron, Besson, Le Vern et Fauconnier et Mmes Génisson et Herviaux, et ainsi libellé : Alinéa 19 Après le mot : économique supprimer la fin de cet alinéa. La parole est à M. François Patriat.
L'amendement n° 371 rectifié, présenté par MM. Collombat, Mézard, Alfonsi, Baylet, Collin et Fortassin, Mme Laborde et MM. Plancade, Requier, Tropeano, Vall, Vendasi, Hue et Mazars, est ainsi libellé : Alinéa 49 Rétablir cet alinéa dans la rédaction suivante : « h) Prévention de l’inondation La parole est à Mme Françoise Laborde.
Les amendements n° 120, 172 et 834 rectifié sont identiques. L'amendement n° 120 est présenté par Mme Pasquet. L'amendement n° 172 est présenté par M. Povinelli, Mme Ghali et MM. Andreoni et Guérini. L'amendement n° 834 rectifié est présenté par Mlle Joissains et M. Gilles. Ces trois amendements sont ainsi libellés : Alinéa 51, première ph...
L'amendement n° 172 n'est pas soutenu. La parole est à Mlle Sophie Joissains, pour présenter l’amendement n° 834 rectifié.
