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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 182.
Je mets aux voix l'amendement n° 183.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote sur l'amendement n° 184.
Je mets aux voix l'amendement n° 184.
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote sur l'amendement n° 185.
Je mets aux voix l'amendement n° 185.
La parole est à M. Bernard Frimat, pour explication de vote sur l'amendement n° 186 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Nicolas Alfonsi, pour explication de vote.
La parole est à M. Yves Détraigne, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 186 rectifié. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 118 : Le Sénat n'a pas adopté. La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote sur l'amendement n° 187.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 187.
Je mets aux voix l'amendement n° 188.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote sur l'amendement n° 189.
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 189.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote sur l'amendement n° 123.
