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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 123.
Je mets aux voix l'amendement n° 122.
Je mets aux voix l'amendement n° 126.
Je mets aux voix l'amendement n° 128.
Je mets aux voix l'amendement n° 127.
Je mets aux voix l'amendement n° 125.
Je mets aux voix l'amendement n° 124.
Je mets aux voix l'article 13.
L'amendement n° 190, présenté par MM. Frimat, Bel, Mermaz, Sueur, Rebsamen et Michel, Mmes Boumediene-Thiery et Bonnefoy, MM. Anziani, Bérit-Débat, Bodin, Collombat, C. Gautier et Godefroy, Mme Klès, MM. Mahéas, Peyronnet, Povinelli et Sutour, Mme Tasca, MM. Tuheiava, Yung et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Frimat, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 190.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 191, présenté par MM. Frimat, Bel, Mermaz, Sueur, Rebsamen et Michel, Mmes Boumediene-Thiery et Bonnefoy, MM. Anziani, Bérit-Débat, Bodin, Collombat, C. Gautier et Godefroy, Mme Klès, MM. Mahéas, Peyronnet, Povinelli et Sutour, Mme Tasca, MM. Tuheiava...
L’amendement n° 52, présenté par Mmes Boumediene-Thiery, Blandin et Voynet et MM. Desessard et Muller, est ainsi libellé : Dans cet article, supprimer les mots : , lorsqu’ils instituent une procédure impartissant des délais pour l’examen d’un texte en séance, La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery.
L’amendement n° 139 rectifié bis, présenté par M. Collin et les membres du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, est ainsi libellé : Compléter cet article par une phrase ainsi rédigée : Dans ce cas, les règlements des assemblées prévoient que chaque groupe peut s’exprimer par l’intermédiaire d’au moins deux de ses me...
L’amendement n° 129, présenté par Mmes Borvo Cohen-Seat, Assassi, Mathon-Poinat et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Compléter cet article par deux phrases ainsi rédigées : Tout groupe peut demander, au cours d’une séance publique consacrée à l’examen d’un projet de...
Quel est l’avis de la commission ?
